tribunal_instance="Bastia" (tag)

Mon cousin travaille le cuir à la main sur Paris.

Il s'est mis à son compte, et ca s'appelle Lipari.

(pub familiale)
De: Astrée TARCZYLO
auditrice de justice
Objet:
Cour d'appel de Bastia
Tribunal de grande instance de Bastia
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Bastia
Groupe:
date_debut="2019-08-30"
cour_appel="Bastia"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bastia"
tribunal_instance="Bastia"
nomination
14 Juillet 201914/07/2019
De: Claire-Hélène GIRY-LATERRIERE
magistrate du premier grade placée en position de congé parental
Objet:
COUR D'APPEL DE BASTIA
Tribunal de grande instance de Bastia
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Bastia
Groupe:
cour_appel="Bastia"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bastia"
tribunal_instance="Bastia"
nomination
18 Août 201718/08/2017
De: Aurélie GIOCONDI-COUDERC
juge de l'application des peines au tribunal de grande instance de Saint-Pierre de la Réunion
Objet:
Cour d'appel de Bastia
Tribunal de grande instance d'Ajaccio
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Bastia
Groupe:
cour_appel="Bastia"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Ajaccio"
tribunal_instance="Bastia"
nomination
23 Avril 201723/04/2017
De: Aurore LAINE
greffière
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire au tribunal d'instance de Bastia
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Bastia"
nomination
05 Octobre 201605/10/2016
De: Philippe LOMBARD
vice-président au tribunal de grande instance de Grenoble chargé du service du tribunal d'instance de Grenoble
Objet:
Cour d'appel de Bastia
Tribunal de grande instance de Bastia
Vice-président chargé du service du tribunal d'instance de Bastia
Groupe:
cour_appel="Bastia"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bastia"
tribunal_instance="Bastia"
nomination
10 Août 201610/08/2016
De: Inès BONAFOS
vice-présidente
Objet:
Cour d'appel de Bastia
Tribunal de grande instance de Bastia
du service du tribunal d'instance de Bastia
Groupe:
date_debut="2014-09-03"
cour_appel="Bastia"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bastia"
tribunal_instance="Bastia"
décharge
13 Août 201413/08/2014
De: Annonciade FIESCHI
(GAILLOT)
adjointe administrative principale de 2ème classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Bastia
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Bastia"
suppleant
nomination
14 Octobre 201314/10/2013
De: Martine MICHOU
(PENICHOST)
greffière du 2ème grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire au tribunal d'instance de Bastia
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Bastia"
nomination
14 Octobre 201314/10/2013
De: Claire-Hélène GIRY LATERRIERE
juge de l'application des peines au tribunal de grande instance de Saint-Denis de La Réunion
Objet:
Cour d'appel de Bastia
Tribunal de grande instance de Bastia
Vice-présidentes chargées du service du tribunal d'instance de Bastia
Groupe:
cour_appel="Bastia"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bastia"
tribunal_instance="Bastia"
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Pascale CUTULIC-JAOUEN
juge au tribunal de grande instance de Vannes
Objet:
Cour d'appel de Bastia
Tribunal de grande instance de Bastia
Vice-présidentes chargées du service du tribunal d'instance de Bastia
Groupe:
cour_appel="Bastia"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bastia"
tribunal_instance="Bastia"
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Annonciade FIESCHI épouse GAILLOT
adjointe administrative principale de 2ème classe
Objet:
régisseuse intérimaire du tribunal d'instance de Bastia, à titre exceptionnel
Groupe:
date_debut="2012-09-03"
duree="six mois"
tribunal
tribunal_instance="Bastia"
nomination
25 Septembre 201225/09/2012
De: Annonciade FIESCHI épouse GAILLOT
Objet:
adjointe administrative principale de 2ème classe, en sa qualité de régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Bastia
Groupe:
date_debut="2012-09-03"
tribunal
tribunal_instance="Bastia"
suppleant
cessation de fonction
25 Septembre 201225/09/2012
De: Agnès MOULET
vice-présidente au tribunal de grande instance de Saint-Pierre de La Réunion chargée du service du tribunal d'instance de Saint-Pierre de La Réunion
Objet:
Cour d'appel de Bastia
Tribunal de grande instance de Bastia
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Bastia
Groupe:
cour_appel="Bastia"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bastia"
tribunal_instance="Bastia"
nomination
13 Juillet 201013/07/2010
De: Damien PONS
juge au tribunal de grande instance de Châteauroux chargé du service du tribunal d'instance de Châteauroux
Objet:
Cour d'appel de Bastia
Tribunal de grande instance de Bastia
Juge chargé du service du tribunal d'instance de Bastia
Groupe:
cour_appel="Bastia"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bastia"
tribunal_instance="Bastia"
nomination
13 Juillet 201013/07/2010
De: Linais (Chantal)
greffière du premier grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Bastia
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Bastia"
nomination
13 Février 200813/02/2008
De: Fieschi (Annonciade), épouse Gaillot
adjointe administrative
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Bastia
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Bastia"
suppleant
nomination
27 Juin 200727/06/2007
De: de la Torre (Marie-Rose), épouse Parrical
greffière du deuxième grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Bastia (20200)
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Bastia"
nomination
14 Juin 200614/06/2006
De: de la Torre (Marie-Rose), épouse Parrical
greffière du deuxième grade
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Bastia (20200)
Remplace:Mme Montecattini (Marie-Luce)
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Bastia"
suppleant
nomination
16 Novembre 200516/11/2005
De: Inès Bonafos
juge au tribunal de grande instance de Cayenne chargée du service du tribunal d'instance de Cayenne
Objet:
Cour d'appel de Bastia
Tribunal de grande instance de Bastia
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Bastia
Groupe:
cour_appel="Bastia"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bastia"
tribunal_instance="Bastia"
nomination
14 Août 200414/08/2004
De: Céline Ballerini, épouse Boura
juge placée auprès du premier président de la cour d'appel de Rouen
Objet:
Cour d'appel de Bastia
Tribunal de grande instance de Bastia
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Bastia
Groupe:
cour_appel="Bastia"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bastia"
tribunal_instance="Bastia"
nomination
04 Août 200104/08/2001
De: Montecattini (Marie-Lucie)
greffier du premier grade
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Bastia
Tribunal d'instance de Bastia
Régisseur suppléant
Groupe:
cour_appel="Bastia"
tribunal
tribunal_instance="Bastia"
suppleant
nomination
10 Novembre 199610/11/1996
De: Curioli (Jeanne-Marie), épouse Briffod
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Bastia
Tribunal d'instance de Bastia
Régisseur titulaire
Groupe:
cour_appel="Bastia"
tribunal
tribunal_instance="Bastia"
nomination
10 Novembre 199610/11/1996
De: Sylvie Dodivers, épouse Taylor
juge des enfants au tribunal de grande instance d'Arras
Objet:
Cour d'appel de Bastia
Tribunal de grande instance de Bastia
Juge chargé du service du tribunal d'instance de Bastia
Remplace:
Mme Boisselet
Groupe:
cour_appel="Bastia"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bastia"
tribunal_instance="Bastia"
nomination
25 Juillet 199625/07/1996
De: Bénédicte Boisselet
juge au tribunal de grande instance de Cayenne chargé du service du tribunal d'instance de Cayenne
Objet:
Cours d'appel de Bastia
Tribunal de grande instance de Bastia
Juge chargé du service du tribunal d'instance de Bastia
Groupe:
cour_appel="Bastia"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bastia"
tribunal_instance="Bastia"
nomination
14 Août 199414/08/1994
De: Danielle Sbragia, épouse Guerrini
juge
Objet:
Cour d'appel de Bastia
Tribunal de grande instance de Bastia
Vice-président
du service du tribunal d'instance de l'Ile-Rousse
chargée du service du tribunal d'instance de Bastia
Remplace:
Mme Poli-Sonntag
Groupe:
cour_appel="Bastia"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bastia"
tribunal_instance="Bastia"
décharge
07 Mars 199107/03/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.