tribunal_instance="Beauvais" (tag)

De: Nicolas VERMEULEN
auditeur de justice
Objet:
Cour d'appel d'Amiens
Tribunal de grande instance de Beauvais
Juge chargé du service du tribunal d'instance de Beauvais
Groupe:
date_debut="2019-08-30"
cour_appel="Amiens"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Beauvais"
tribunal_instance="Beauvais"
nomination
14 Juillet 201914/07/2019
De: Marian PUNGA
auditeur de justice
Objet:
COUR D'APPEL D'AMIENS
Tribunal de grande instance de Beauvais
Juge chargé du service du tribunal d'instance de Beauvais
Groupe:
date_debut="2018-08-31"
cour_appel="Amiens"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Beauvais"
tribunal_instance="Beauvais"
nomination
30 Juin 201830/06/2018
De: Maryline DUPONT
(MACQUET)
Objet:
à la date du présent an-êté, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Beauvais
en remplacement de madame
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Beauvais"
suppleant
nomination
25 Janvier 201825/01/2018
De: Nathalie PLOFFOIN
effectuera, préalablement à son installation, une période de formation de six mois
Objet:
COUR D'APPEL D'AMIENS
Tribunal de grande instance de Beauvais
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Beauvais
Groupe:
cour_appel="Amiens"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Beauvais"
tribunal_instance="Beauvais"
nomination
05 Décembre 201705/12/2017
De: Nathalie PLOFFOIN
Objet:
COUR D'APPEL D'AMIENS
Tribunal de grande instance de Beauvais
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Beauvais
Groupe:
cour_appel="Amiens"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Beauvais"
tribunal_instance="Beauvais"
nomination
05 Décembre 201705/12/2017
De: Jean-Baptiste SAUTY
auditeur de justice
Objet:
COUR D'APPEL D'AMIENS
Tribunal de grande instance de Beauvais
Juge chargé du service du tribunal d'instance de Beauvais
Groupe:
date_debut="2017-09-01"
cour_appel="Amiens"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Beauvais"
tribunal_instance="Beauvais"
nomination
16 Juin 201716/06/2017
De: Maryline DUPONT
(MACQUET)
greffière principale
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Beauvais
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Beauvais"
suppleant
nomination
19 Février 201619/02/2016
De: Gaëlle PALERMO-CHEVILLARD
auditrice de justice
Objet:
Cour d'appel d'Amiens
Tribunal de grande instance de Beauvais
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Beauvais
Groupe:
date_debut="2015-09-01"
cour_appel="Amiens"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Beauvais"
tribunal_instance="Beauvais"
nomination
29 Juillet 201529/07/2015
De: Jean-Baptiste MARTIN
effectuera, préalablement à son installation, une période de formation de six mois
Objet:
Cour d'appel d'Amiens
Tribunal de grande instance de Beauvais
Vice-président chargé du service du tribunal d'instance de Beauvais
Groupe:
cour_appel="Amiens"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Beauvais"
tribunal_instance="Beauvais"
nomination
17 Juillet 201417/07/2014
De: Jean-Baptiste MARTIN
avocat
Objet:
Cour d'appel d'Amiens
Tribunal de grande instance de Beauvais
Vice-président chargé du service du tribunal d'instance de Beauvais
Groupe:
cour_appel="Amiens"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Beauvais"
tribunal_instance="Beauvais"
nomination
17 Juillet 201417/07/2014
De: Naëva DABIN
auditrice de justice
Objet:
Cour d'appel d'Amiens
Tribunal de grande instance de Beauvais
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Beauvais
Groupe:
date_debut="2014-09-01"
cour_appel="Amiens"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Beauvais"
tribunal_instance="Beauvais"
nomination
26 Juin 201426/06/2014
De: Olivier LESOBRE
auditeur de justice
Objet:
Cour d'appel d'Amiens
Tribunal de grande instance de Beauvais
Juge chargé du service du tribunal d'instance de Beauvais
Groupe:
cour_appel="Amiens"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Beauvais"
tribunal_instance="Beauvais"
nomination
28 Juin 201328/06/2013
De: Marie DUGRE, épouse BAISSUS
auditrice de justice
Objet:
Cour d'appel d'Amiens
Tribunal de grande instance de Beauvais
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Beauvais
Groupe:
cour_appel="Amiens"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Beauvais"
tribunal_instance="Beauvais"
nomination
24 Juillet 201224/07/2012
De: Maïté GEVAERT, épouse FAURY
juge au tribunal de grande instance de Pontoise
Objet:
Cour d'appel d'Amiens
Tribunal de grande instance de Beauvais
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Beauvais
Groupe:
cour_appel="Amiens"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Beauvais"
tribunal_instance="Beauvais"
nomination
24 Juillet 201224/07/2012
De: Rime GHORZI
greffière du 2ème grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Beauvais
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Beauvais"
suppleant
nomination
12 Avril 201212/04/2012
De: Eva GIUDICELLI
juge au tribunal de grande instance de Pontoise
Objet:
Cour d'appel d'Amiens
Tribunal de grande instance de Beauvais
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Beauvais
Groupe:
cour_appel="Amiens"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Beauvais"
tribunal_instance="Beauvais"
nomination
22 Juillet 201122/07/2011
De: Stéphane LORENZI
substitute à l'administration centrale du ministère de la justice et des libertés
Objet:
Cour d'appel d'Amiens
Tribunal de grande instance de Beauvais
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Beauvais
Groupe:
cour_appel="Amiens"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Beauvais"
tribunal_instance="Beauvais"
nomination
28 Août 201028/08/2010
De: Guillaume FRANCOIS
auditeur de justice
Objet:
Cour d'appel d'Amiens
Tribunal de grande instance de Beauvais
Juge chargé du service du tribunal d'instance de Beauvais
Groupe:
cour_appel="Amiens"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Beauvais"
tribunal_instance="Beauvais"
nomination
13 Juillet 201013/07/2010
De: Françoise FOUQUET, épouse FINON
juge des enfants au tribunal de grande instance de Toulon
Objet:
Cour d'appel d'Amiens
Tribunal de grande instance de Beauvais
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Beauvais
Groupe:
cour_appel="Amiens"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Beauvais"
tribunal_instance="Beauvais"
nomination
31 Décembre 200931/12/2009
De: Chapeloux (Marie-Hélène)
adjointe administrative principale de 2e classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Beauvais (60021)
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Beauvais"
nomination
03 Mai 200603/05/2006
De: Jean-François Le Filleul des Guerrois
effectuera, préalablement à l'installation dans ses fonctions, une période de formation de six mois
Objet:
Cour d'appel d'Amiens
Tribunal de grande instance de Beauvais
Juge chargé du service du tribunal d'instance de Beauvais
Groupe:
cour_appel="Amiens"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Beauvais"
tribunal_instance="Beauvais"
nomination
06 Août 200506/08/2005
De: Jean-François Le Filleul des Guerrois
avocat
Objet:
Cour d'appel d'Amiens
Tribunal de grande instance de Beauvais
Juge chargé du service du tribunal d'instance de Beauvais
Groupe:
cour_appel="Amiens"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Beauvais"
tribunal_instance="Beauvais"
nomination
06 Août 200506/08/2005
De: Marie-Laëtitia Marzi
auditrice de justice
Objet:
Cour d'appel d'Amiens
Tribunal de grande instance de Beauvais
Juges chargées du service du tribunal d'instance de Beauvais
Groupe:
cour_appel="Amiens"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Beauvais"
tribunal_instance="Beauvais"
nomination
28 Juin 200528/06/2005
De: Martine Marais, épouse Delepierre
juge placée auprès du premier président de la cour d'appel de Rouen
Objet:
Cour d'appel d'Amiens
Tribunal de grande instance de Beauvais
Juges chargées du service du tribunal d'instance de Beauvais
Groupe:
cour_appel="Amiens"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Beauvais"
tribunal_instance="Beauvais"
nomination
28 Juin 200528/06/2005
De: Pierre de Lapasse
Objet:
Cour d'appel d'Amiens
Tribunal de grande instance de Beauvais
Juges chargés du service du tribunal d'instance de Beauvais
Groupe:
cour_appel="Amiens"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Beauvais"
tribunal_instance="Beauvais"
nomination
02 Juillet 200202/07/2002
De: Valentine de Montgolfier, épouse Odinet
Objet:
Cour d'appel d'Amiens
Tribunal de grande instance de Beauvais
Juges chargés du service du tribunal d'instance de Beauvais
Groupe:
cour_appel="Amiens"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Beauvais"
tribunal_instance="Beauvais"
nomination
02 Juillet 200202/07/2002
De: Carole Vanet, épouse Caillard
juge des enfants au tribunal de grande instance d'Amiens
Objet:
Cour d'appel d'Amiens
Tribunal de grande instance de Beauvais
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Beauvais
Groupe:
cour_appel="Amiens"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Beauvais"
tribunal_instance="Beauvais"
nomination
28 Juillet 200028/07/2000
De: Stéphane Meyer
Objet:
Cour d'appel d'Amiens
Tribunal de grande instance de Beauvais
Juge chargé du service du tribunal d'instance de Beauvais
Groupe:
cour_appel="Amiens"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Beauvais"
tribunal_instance="Beauvais"
nomination
09 Juin 199909/06/1999
De: Devisme (Josiane), épouse Dardenne
adjoint administratif principal de 2e classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel d'Amiens
Tribunal d'instance de Beauvais
Régisseur suppléant
Groupe:
cour_appel="Amiens"
tribunal
tribunal_instance="Beauvais"
suppleant
nomination
10 Novembre 199610/11/1996
De: Piet (Jacques)
greffier du troisième grade
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel d'Amiens
Tribunal d'instance de Beauvais
Régisseur titulaire
Groupe:
cour_appel="Amiens"
tribunal
tribunal_instance="Beauvais"
nomination
10 Novembre 199610/11/1996
De: Aline Domec
auditeur de justice
Objet:
Cour d'appel d'Amiens
Tribunal de grande instance de Beauvais
Juges chargés du service du tribunal d'instance de Beauvais
Remplace:
M. Berche
Groupe:
cour_appel="Amiens"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Beauvais"
tribunal_instance="Beauvais"
nomination
14 Août 199414/08/1994
De: Marie-Laure Campan
juge au tribunal de grande instance de Laon chargé du service du tribunal d'instance de Laon
Objet:
Cour d'appel d'Amiens
Tribunal de grande instance de Beauvais
Juges chargés du service du tribunal d'instance de Beauvais
Remplace:
Mme Guerold
Groupe:
cour_appel="Amiens"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Beauvais"
tribunal_instance="Beauvais"
nomination
14 Août 199414/08/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.