tribunal_instance="Biarritz" (tag)

De: Laurent (Jean-Yves)
greffier en chef du deuxième grade
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseur suppléant du tribunal d'instance de Biarritz
Remplace:Mme Duhalde (Françoise), épouse Dupin
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Biarritz"
suppleant
nomination
12 Mars 200912/03/2009
De: Labrouche (Joëlle), épouse Paillaugue
adjointe administrative principale de 2e classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Biarritz
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Biarritz"
nomination
21 Octobre 200821/10/2008
De: Duhalte (Françoise), épouse Dupin
adjointe administrative principale de 2e classe
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Biarritz
Remplace:Mme Barrouilhet (Monique), épouse Oxarango
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Biarritz"
suppleant
nomination
22 Décembre 200622/12/2006
De: Duhalde (Françoise), épouse Dupin
adjointe administrative principale de 2e classe
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Biarritz
Remplace:Mme Barrouilhet (Monique), épouse Oxarango
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Biarritz"
suppleant
nomination
22 Décembre 200622/12/2006
De: Duhalte (Françoise), épouse Dupin
adjointe administrative principale de 2e classe
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Biarritz
Remplace:Mme Barrouilhet (Monique), épouse Oxarango
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Biarritz"
suppleant
nomination
28 Novembre 200628/11/2006
De: Barrouillhet (Monique), épouse Oxarango
greffière du premier grade
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Biarritz
Remplace:Mme Marquet (Marie-Pierre), épouse Burre-Cassou
Groupe:
date_debut="2003-09-30"
tribunal
tribunal_instance="Biarritz"
suppleant
nomination
26 Novembre 200326/11/2003
De: Marquet (Marie-Pierre), épouse Burrecassou
greffier divisionnaire
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Pau
Tribunal d'instance de Biarritz
Régisseur suppléant
Groupe:
cour_appel="Pau"
tribunal
tribunal_instance="Biarritz"
suppleant
nomination
14 Novembre 199614/11/1996
De: Harriet (Martine)
adjoint administratif principal de 2e classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Pau
Tribunal d'instance de Biarritz
Régisseur titulaire
Groupe:
cour_appel="Pau"
tribunal
tribunal_instance="Biarritz"
nomination
14 Novembre 199614/11/1996
De: Marquet (Marie-Pierre), épouse Burre-Cassou
greffier divisionnaire
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseur suppléant du tribunal d'instance de Biarritz
Remplace:
Mme Partarrieu
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Biarritz"
suppleant
nomination
18 Août 199518/08/1995
De: Marie-Luce Grandemange
juge
Objet:
Cour d'appel de Pau
Tribunal de grande instance de Bayonne
du service du tribunal d'instance de Biarritz
Groupe:
cour_appel="Pau"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bayonne"
tribunal_instance="Biarritz"
charge
21 Juin 199221/06/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.