tribunal_instance="Bourgoin-Jallieu" (tag)

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De: Laurent BRANDT
adjoint administratif principal
Objet:
à la date de passation des comptes, rég isseur titulaire au tribunal d'instance de Bourgoin-Jallieu
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Bourgoin-Jallieu"
nomination
15 Janvier 201915/01/2019
De: Alexandra FRESNEL
greffière
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Bourgoin-Jallieu
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Bourgoin-Jallieu"
suppleant
nomination
22 Octobre 201822/10/2018
De: Céline GAITA
greffière
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire au tribunal d'instance de Bourgoin-Jallieu
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Bourgoin-Jallieu"
nomination
22 Octobre 201822/10/2018
De: Alexandra FRESNEL
greffière
Objet:
à la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Bourgoin-Jallieu
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Bourgoin-Jallieu"
suppleant
nomination
14 Décembre 201714/12/2017
De: Anne-Laure PLISKINE
vice-présidente
Objet:
COUR D'APPEL DE GRENOBLE
Tribunal de grande instance de Bourgoin-Jallieu
du service du tribunal d'instance de Bourgoin-Jallieu
Groupe:
date_debut="2017-09-01"
cour_appel="Grenoble"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bourgoin-Jallieu"
tribunal_instance="Bourgoin-Jallieu"
décharge
10 Août 201710/08/2017
De: Magaly GEORGES
greffière principale
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire au tribunal d'instance de Bourgoin-Jallieu
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Bourgoin-Jallieu"
nomination
17 Mars 201717/03/2017
De: Magali GEORGES
greffière
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, à titre exceptionnel
maximum, régisseuse intérimaire au tribunal d'instance de BOURGOIN-JALLIEU
Groupe:
duree="6 mois"
tribunal
tribunal_instance="Bourgoin-Jallieu"
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Nathalie LAURENT
vice-présidente au tribunal de grande instance de Bourg-en-Bresse chargée du service du tribunal d'instance de Nantua
Objet:
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal de grande instance de Bourgoin-Jallieu
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Bourgoin-Jallieu
Groupe:
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bourgoin-Jallieu"
tribunal_instance="Bourgoin-Jallieu"
nomination
10 Août 201610/08/2016
De: Anne-Laure PLISKINE
juge au tribunal de grande instance de Valence
Objet:
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal de grande instance de Bourgoin-Jallieu
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Bourgoin-Jallieu
Groupe:
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bourgoin-Jallieu"
tribunal_instance="Bourgoin-Jallieu"
nomination
29 Juillet 201529/07/2015
De: Jean-Claude YESSO
des chancelleries et
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de service déconcentré placé auprès du premier président de la cour d'appel de Grenoble
C.JUSTICE
Adjointe administrative au tribunal d'instance de BourgoinJallieu
Syndicat national CGT
Groupe:
cour_appel="Grenoble"
tribunal
tribunal_instance="Bourgoin-Jallieu"
nomination
10 Décembre 201410/12/2014
De: Serge DIBIDABIAN
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de service déconcentré placé auprès du premier président de la cour d'appel de Grenoble
C.JUSTICE
Adjointe administrative au tribunal d'instance de BourgoinJallieu
Syndicat national CGT
Groupe:
cour_appel="Grenoble"
tribunal
tribunal_instance="Bourgoin-Jallieu"
nomination
10 Décembre 201410/12/2014
De: Myriam TRAVERSO
vice-présidente placée auprès du premier président de la cour d'appel de Grenoble
Objet:
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal de grande instance de Bourgoin-Jallieu
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Bourgoin-Jallieu
Groupe:
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bourgoin-Jallieu"
tribunal_instance="Bourgoin-Jallieu"
nomination
13 Août 201413/08/2014
De: Magaly GEORGES
greffière du 2ème grade
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Bourgoin-Jallieu
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Bourgoin-Jallieu"
suppleant
nomination
16 Mai 201316/05/2013
De: BLANC Myriam, épouse TISSIER
adjointe administrative de première classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Bourgoin-Jallieu
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Bourgoin-Jallieu"
nomination
26 Janvier 201126/01/2011
De: Célia Escoffier
juge au tribunal de grande instance de Roanne
Objet:
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal de grande instance de Bourgoin-Jallieu
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Bourgoin-Jallieu
Groupe:
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bourgoin-Jallieu"
tribunal_instance="Bourgoin-Jallieu"
nomination
19 Juillet 200719/07/2007
De: Laurence Rousseyre, épouse Augier
juge au tribunal de grande instance d'Albertville chargée du service du tribunal d'instance de Saint-Jean-de-Maurienne
Objet:
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal de grande instance de Bourgoin-Jallieu
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Bourgoin-Jallieu
Groupe:
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bourgoin-Jallieu"
tribunal_instance="Bourgoin-Jallieu"
nomination
28 Juin 200528/06/2005
De: Gonin (Martine), épouse Piera
greffière du troisième grade
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Bourgoin-Jallieu
Groupe:
date_debut="2002-12-16"
tribunal
tribunal_instance="Bourgoin-Jallieu"
suppleant
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: Page (Josiane), épouse Laurencin
Objet:
greffière du deuxième grade, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Bourgoin-Jallieu
Groupe:
date_debut="2002-11-01"
greffier
tribunal
tribunal_instance="Bourgoin-Jallieu"
cessation de fonction
06 Novembre 200206/11/2002
De: Lionel Bruno
juge d'instruction au tribunal de grande instance de Soissons
Objet:
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal de grande instance de Bourgoin-Jallieu
Juge chargé du service du tribunal d'instance de Bourgoin-Jallieu
Remplace:
Mme Meo
Groupe:
a_sa_demande
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bourgoin-Jallieu"
tribunal_instance="Bourgoin-Jallieu"
nomination
29 Juillet 199829/07/1998
De: Page (Anne-Marie), épouse Linossier
agent administratif de 2e classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal d'instance de Bourgoin-Jallieu
Régisseur suppléant
Groupe:
cour_appel="Grenoble"
tribunal
tribunal_instance="Bourgoin-Jallieu"
suppleant
nomination
14 Novembre 199614/11/1996
De: Page (Josiane), épouse Laurencin
greffier du deuxième grade
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal d'instance de Bourgoin-Jallieu
Régisseur titulaire
Groupe:
cour_appel="Grenoble"
tribunal
tribunal_instance="Bourgoin-Jallieu"
nomination
14 Novembre 199614/11/1996
De: Hélène Riss
auditeur de justice
Objet:
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal de grande instance de Bourgoin-Jallieu
Juge chargé du service du tribunal d'instance de Bourgoin-Jallieu
Groupe:
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bourgoin-Jallieu"
tribunal_instance="Bourgoin-Jallieu"
nomination
25 Juillet 199625/07/1996
De:
Codol
Objet:
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal de grande instance de Bourgoin-Jallieu
du service du tribunal d'instance de Bourgoin-Jallieu
Remplace:
M. Hollinger
Groupe:
cour_appel="Grenoble"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bourgoin-Jallieu"
tribunal_instance="Bourgoin-Jallieu"
charge
16 Juillet 199516/07/1995
De: Alain Vivier
inspecteur principal des impôts
Objet:
au second grade, second groupe
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal de grande instance de Bourgoin-Jallieu
Juge chargé du service du tribunal d'instance de Bourgoin-Jallieu
Remplace:
Mme Richard-Vallet
Groupe:
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bourgoin-Jallieu"
tribunal_instance="Bourgoin-Jallieu"
élévation
27 Juin 199127/06/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.