tribunal_instance="Calais" (tag)

De: Frédéric CHARRIER
auditeur de justice
Objet:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Boulogne-sur-Mer
Juge chargé du service du tribunal d'instance de Calais
Groupe:
date_debut="2019-08-30"
cour_appel="Douai"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Boulogne-sur-Mer"
tribunal_instance="Calais"
nomination
14 Juillet 201914/07/2019
De: Fanny ROELENS
g reffière
Objet:
à compter du I cr octobre 2018, régisseuse suppl éante au tribunal d'instance de Calais
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Calais"
nomination
13 Septembre 201813/09/2018
De: Amandine PACOU
Objet:
greffière, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Calais
Groupe:
date_debut="2018-10-01"
tribunal
tribunal_instance="Calais"
suppleant
cessation de fonction
13 Septembre 201813/09/2018
De: Amandine PACOU
greffière
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Calais
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Calais"
suppleant
nomination
13 Février 201713/02/2017
De: Sabrina MAKHLOUT
greffière du 2ème grade
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Calais
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Calais"
suppleant
nomination
15 Septembre 201415/09/2014
De: Cathy BUNS
auditrice de justice
Objet:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Boulogne-sur-Mer
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Calais
Groupe:
date_debut="2014-09-01"
cour_appel="Douai"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Boulogne-sur-Mer"
tribunal_instance="Calais"
nomination
26 Juin 201426/06/2014
De: Jean-François LE POULIQUEN
vice-président au tribunal de grande instance de Dunkerque
Objet:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Boulogne-sur-Mer
Vice-président chargé du service du tribunal d'instance de Calais
Groupe:
cour_appel="Douai"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Boulogne-sur-Mer"
tribunal_instance="Calais"
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Thibaud RHIM
auditeur de justice
Objet:
Cour d'appel de Douai
Juges chargés du service du tribunal d'instance de Calais
Groupe:
cour_appel="Douai"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_instance="Calais"
nomination
13 Juillet 201013/07/2010
De: Emilie PETITJEAN
auditrice de justice
Objet:
Cour d'appel de Douai
Juges chargés du service du tribunal d'instance de Calais
Groupe:
cour_appel="Douai"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_instance="Calais"
nomination
13 Juillet 201013/07/2010
De: Gontier (Véronique), épouse Maurette
adjointe administrative principale de 2e classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Calais
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Calais"
nomination
30 Septembre 200830/09/2008
De: Vanriest (Nathalie), épouse Gunia
adjointe administrative de 1re classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Calais
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Calais"
nomination
13 Décembre 200713/12/2007
De: Morgane Jumel
auditrice de justice
Objet:
Cour d'appel de Douai
Juges chargées du service du tribunal d'instance de Calais
Groupe:
cour_appel="Douai"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_instance="Calais"
nomination
19 Juillet 200719/07/2007
De: Aude Bubbe
auditrice de justice
Objet:
Cour d'appel de Douai
Juges chargées du service du tribunal d'instance de Calais
Groupe:
cour_appel="Douai"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_instance="Calais"
nomination
19 Juillet 200719/07/2007
De: Céline Parisot
auditrice de justice
Objet:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Boulogne-sur-Mer
Juges chargées du service du tribunal d'instance de Calais
Groupe:
cour_appel="Douai"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Boulogne-sur-Mer"
tribunal_instance="Calais"
nomination
28 Juin 200528/06/2005
De: Laëtitia Fenart
auditrice de justice
Objet:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Boulogne-sur-Mer
Juges chargées du service du tribunal d'instance de Calais
Groupe:
cour_appel="Douai"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Boulogne-sur-Mer"
tribunal_instance="Calais"
nomination
28 Juin 200528/06/2005
De: Laure-Nadège Hiriart
Objet:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Boulogne-sur-Mer
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Calais
Groupe:
cour_appel="Douai"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Boulogne-sur-Mer"
tribunal_instance="Calais"
nomination
02 Juillet 200202/07/2002
De: Bailly (Brigitte), épouse Brunelle
agent administratif de 2e classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Douai
Tribunal d'instance de Calais
Régisseur suppléant
Groupe:
cour_appel="Douai"
tribunal
tribunal_instance="Calais"
suppleant
nomination
14 Novembre 199614/11/1996
De: Fasquel (Jacqueline), épouse Raingard
agent administratif de 1re classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Douai
Tribunal d'instance de Calais
Régisseur titulaire
Groupe:
cour_appel="Douai"
tribunal
tribunal_instance="Calais"
nomination
14 Novembre 199614/11/1996
De: Bailly (Brigitte), épouse Brunelle
agent administratif
Objet:
régisseur suppléant du tribunal d'instance de Calais
Remplace:
Mme Ducatel
Groupe:
date_debut="1994-09-12"
tribunal
tribunal_instance="Calais"
suppleant
nomination
30 Août 199430/08/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.