tribunal_instance="Condom" (tag)

De: Véronique FRANCOIS
juge au tribunal de grande instance de Val-de-Briey
Objet:
Cour d'appel d'Agen
Tribunal de grande instance d'Auch
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Condom
Groupe:
cour_appel="Agen"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Auch"
tribunal_instance="Condom"
nomination
14 Juillet 201914/07/2019
De: Marie-Françoise LANAU
adjointe administrative principale
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire au tribunal d'instance de Condom
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Condom"
nomination
28 Février 201828/02/2018
De: Nicole PANDELE
(BIELLE)
greffière au tribunal d'instance d'Auch, déléguée
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, à titre exceptionnel pour la période du 1er septembre au
31 décembre 2017
régisseuse intérimaire au tribunal d'instance de Condom
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Condom"
nomination
01 Septembre 201701/09/2017
De: Martine BROCA
greffière, chef de greffe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire au tribunal d'instance de Condom
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Condom"
nomination
03 Mai 201703/05/2017
De: Ludovic CHARRASSIER-CAHOURS
greffier
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, à titre exceptionnel
maximum, régisseur intérimaire au tribunal d'instance de Condom
Groupe:
duree="6 mois"
tribunal
tribunal_instance="Condom"
nomination
01 Décembre 201601/12/2016
De: Evelyne DAL'CORSO
(TANCOGNE)
adjointe administrative principale de 2ème classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Condom
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Condom"
suppleant
nomination
23 Septembre 201423/09/2014
De: Catherine OSTENGO-MULLER
juge d'instruction au tribunal de grande instance de Foix
Objet:
Cour d'appel d'Agen
Tribunal de grande instance d'Auch
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Condom
Groupe:
cour_appel="Agen"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Auch"
tribunal_instance="Condom"
nomination
13 Août 201413/08/2014
De: Cathy BELVEZE
greffière du 2ème grade
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Condom
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Condom"
suppleant
nomination
16 Janvier 201416/01/2014
De: Stéphanie MAUFOGERAT
adjointe administrative de 1ère classe
Objet:
régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Condom
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Condom"
nomination
08 Août 201208/08/2012
De: DESTARAC Aline, épouse ROSSETTO
greffière du premier grade
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Condom
Remplace:Mme PAYSSE Nicole
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Condom"
suppleant
nomination
11 Avril 201111/04/2011
De: Filipa Grilo, épouse Guilhen
juge au tribunal de grande instance de Pontoise, chargée du service du tribunal d'instance de Montmorency
Objet:
Cour d'appel d'Agen
Tribunal de grande instance d'Auch
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Condom
Groupe:
cour_appel="Agen"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Auch"
tribunal_instance="Condom"
nomination
04 Août 200104/08/2001
De: Paysse (Nicole)
adjointe administrative principale de 1re classe
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Condom
Groupe:
date_debut="2000-02-14"
tribunal
tribunal_instance="Condom"
suppleant
nomination
23 Mars 200023/03/2000
De: Toniutti (Sandrine)
agent administratif de 2e classe
Objet:
régisseur suppléant du tribunal d'instance de Condom
Groupe:
date_debut="1997-06-23"
tribunal
tribunal_instance="Condom"
suppleant
nomination
11 Juillet 199711/07/1997
De: Naintre (Jean-Luc)
greffier du troisième grade
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel d'Agen
Tribunal d'instance de Condom
Régisseur titulaire
Groupe:
cour_appel="Agen"
tribunal
tribunal_instance="Condom"
nomination
10 Novembre 199610/11/1996
De: Naintré (Jean-Luc)
greffier du troisième grade
Objet:
régisseur titulaire du tribunal d'instance de Condom
Remplace:
Mme Jegun
Groupe:
date_debut="1995-09-01"
tribunal
tribunal_instance="Condom"
nomination
02 Décembre 199502/12/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.