tribunal_instance="La Rochelle" (tag)

Reportage vidéo (LeMonde.fr) sur des violences agravées.

Par nos forces de l'ordre.

(pub citoyenne)
De: Jean-Jacques CUEFF
directeur de greffe principal
Objet:
à compter du l 0' juillet 2019, à titre exceptionnel
maximum, régisseur intérimaire au tribunal d'instance de La Rochelle
Groupe:
duree="6 mois"
tribunal
tribunal_instance="La Rochelle"
nomination
18 Avril 201918/04/2019
De: Thierry POIRIER
Objet:
greffier, en sa qualité de régisseur titulaire au tribunal d'instance de La Rochelle
Groupe:
date_debut="2019-07-01"
tribunal
tribunal_instance="La Rochelle"
cessation de fonction
18 Avril 201918/04/2019
De: Lretitia DE SOUSA RIBEIRO
adjointe administrative principale
Objet:
à la date du présent arrêté, nommée régisseuse suppléante au tribunal d'instance de La Rochelle
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="La Rochelle"
suppleant
nomination
12 Mars 201912/03/2019
De: Gwenola KERBAOL
vice-présidente placée auprès du premier président de la cour d'appel de Poitiers
Objet:
COUR D'APPEL DE POITIERS
Tribunal de grande instance de La Rochelle
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de La Rochelle
Groupe:
cour_appel="Poitiers"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="La Rochelle"
tribunal_instance="La Rochelle"
nomination
27 Juin 201827/06/2018
De: Régis FRANCE
effectuera, préalablement à son installation, une période de formation de six mois
Objet:
COUR D'APPEL DE POITIERS
Tribunal de grande instance de la Rochelle
Juge chargé du service du tribunal d'instance de La Rochelle
Groupe:
cour_appel="Poitiers"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Rochelle"
tribunal_instance="La Rochelle"
nomination
28 Décembre 201728/12/2017
De: Régis FRANCE
Objet:
COUR D'APPEL DE POITIERS
Tribunal de grande instance de la Rochelle
Juge chargé du service du tribunal d'instance de La Rochelle
Groupe:
cour_appel="Poitiers"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Rochelle"
tribunal_instance="La Rochelle"
nomination
28 Décembre 201728/12/2017
De: Claire-Marie TOUTON-PINEAU
vice-présidente au tribunal de grande instance de Poitiers chargée du service du tribunal d'instance de Châtellerault
Objet:
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal de grande instance de la Rochelle
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de La Rochelle
Groupe:
cour_appel="Poitiers"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Rochelle"
tribunal_instance="La Rochelle"
nomination
26 Décembre 201526/12/2015
De: Véronique MESNARD
(MONAMY)
greffière du 2ème grade
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante, au tribunal d'instance de La Rochelle
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="La Rochelle"
suppleant
nomination
13 Novembre 201313/11/2013
De: Thierry POIRIER
greffier du 2ème grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseur titulaire au tribunal d'instance de La Rochelle
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="La Rochelle"
nomination
09 Juillet 201309/07/2013
De: Nicole KERBELLEC-LE MEILLEUR
vice-présidente chargée des fonctions de juge des enfants au tribunal de grande instance de Brest
Objet:
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal de grande instance de La Rochelle
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de La Rochelle
Groupe:
cour_appel="Poitiers"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="La Rochelle"
tribunal_instance="La Rochelle"
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Thierry POIRIER
greffier du 2ème grade
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseur suppléant au tribunal d'instance de La Rochelle
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="La Rochelle"
suppleant
nomination
04 Octobre 201204/10/2012
De: Béatrice Breard
substitute du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Guingamp
Objet:
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal de grande instance de La Rochelle
Juge chargée du service du tribunal d'instance de La Rochelle
Groupe:
cour_appel="Poitiers"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="La Rochelle"
tribunal_instance="La Rochelle"
nomination
28 Juin 200628/06/2006
De: Lamielle (Catherine), épouse Laherrere
greffière du deuxième grade
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de La Rochelle (17000)
Remplace:Mme Harel (Brigitte)
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="La Rochelle"
suppleant
nomination
16 Novembre 200516/11/2005
De: Deroche (Christiane)
greffière du deuxième grade
Objet:
régisseuse titulaire du tribunal d'instance de La Rochelle
Groupe:
date_debut="2004-04-20"
tribunal
tribunal_instance="La Rochelle"
nomination
16 Octobre 200416/10/2004
De: Deroche (Christiane)
Objet:
greffière du deuxième grade, en sa qualité de régisseuse intérimaire du tribunal d'instance de La Rochelle
Groupe:
date_debut="2004-04-20"
greffier
tribunal
tribunal_instance="La Rochelle"
cessation de fonction
16 Octobre 200416/10/2004
De: Harel (Brigitte)
adjointe administrative principale de 2e classe
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance de La Rochelle
Remplace:Mme Deroche (Christiane)
Groupe:
date_debut="2003-10-20"
tribunal
tribunal_instance="La Rochelle"
suppleant
nomination
25 Octobre 200325/10/2003
De: Poirier (Thierry)
Objet:
adjoint administratif, en sa qualité de régisseur titulaire du tribunal d'instance de La Rochelle
Groupe:
date_debut="2003-10-20"
tribunal
tribunal_instance="La Rochelle"
cessation de fonction
25 Octobre 200325/10/2003
De: Deroche (Christiane)
greffière du troisième grade
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance de La Rochelle
Remplace:Mme Gauvreau (Claudie), épouse Beghein
Groupe:
date_debut="2003-09-01"
tribunal
tribunal_instance="La Rochelle"
suppleant
nomination
12 Juillet 200312/07/2003
De: Catherine Fauresse, épouse Montillet
juge au tribunal de grande instance de Rochefort chargée du service du tribunal d'instance de Rochefort
Objet:
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal de grande instance de La Rochelle
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de La Rochelle
Groupe:
cour_appel="Poitiers"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="La Rochelle"
tribunal_instance="La Rochelle"
nomination
02 Juillet 200202/07/2002
De: François Bouyx
juge au tribunal de grande instance de Niort
Objet:
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal de grande instance de La Rochelle
Juge chargé du service du tribunal d'instance de La Rochelle
Groupe:
cour_appel="Poitiers"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="La Rochelle"
tribunal_instance="La Rochelle"
nomination
02 Juillet 200202/07/2002
De: Gauvreau (Claudie), épouse Beghein
greffière du troisième grade
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance de La Rochelle
Remplace:Mme Richard (Isabelle), épouse Rubeillon
Groupe:
date_debut="2002-01-07"
tribunal
tribunal_instance="La Rochelle"
suppleant
nomination
08 Février 200208/02/2002
De: Rubeillon, née Richard (Isabelle)
adjointe administrative principale de 1re classe
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance de La Rochelle
Remplace:
Mme Volokove
Groupe:
date_debut="2000-09-25"
tribunal
tribunal_instance="La Rochelle"
suppleant
nomination
15 Octobre 200015/10/2000
De: Volokove (Nadia)
greffier du troisième grade
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal d'instance de La Rochelle
Régisseur suppléant
Groupe:
cour_appel="Poitiers"
tribunal
tribunal_instance="La Rochelle"
suppleant
nomination
07 Décembre 199607/12/1996
De: Poirier (Thierry)
agent administratif de 1re classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal d'instance de La Rochelle
Régisseur titulaire
Groupe:
cour_appel="Poitiers"
tribunal
tribunal_instance="La Rochelle"
nomination
07 Décembre 199607/12/1996
De: Patrick Broussou
juge d'instruction au tribunal de grande instance de Rochefort
Objet:
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal de grande instance de La Rochelle
Juge chargé du service du tribunal d'instance de La Rochelle
Remplace:
Mme Hours
Groupe:
a_sa_demande
cour_appel="Poitiers"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="La Rochelle"
tribunal_instance="La Rochelle"
nomination
30 Août 199630/08/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.