tribunal_instance="Lavaur" (tag)

De: Ferlin (Séverine), épouse Bouyssou
adjointe administrative de 2e classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Lavaur
Remplace:Mme Bonaventure (Roselyne), épouse Seifried
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Lavaur"
suppleant
nomination
14 Août 200814/08/2008
De: Bonaventure (Roselyne), épouse Seifried
greffière du premier grade
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Lavaur
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Lavaur"
suppleant
nomination
09 Février 200709/02/2007
De: Saint-Loup (Line)
adjointe administrative
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Lavaur
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Lavaur"
nomination
27 Septembre 200627/09/2006
De: Elise Mora, épouse Sossah
juge placée auprès du premier président de la cour d'appel de Colmar
Objet:
Cour d'appel de Toulouse
Tribunal de grande instance de Castres
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Lavaur
Groupe:
cour_appel="Toulouse"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Castres"
tribunal_instance="Lavaur"
nomination
28 Juin 200628/06/2006
De: Saint-Loup (Line)
adjointe administrative
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Lavaur
Groupe:
date_debut="2003-09-08"
tribunal
tribunal_instance="Lavaur"
suppleant
nomination
16 Septembre 200316/09/2003
De: Jardino (Marie-Gisèle), épouse Frayssinet
agente administrative de 1re classe
Objet:
de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Lavaur
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Lavaur"
nomination
18 Avril 200318/04/2003
De: Jardino (Marie-Gisèle), épouse Frayssinet
agente administrative de 1re classe
Objet:
pour une durée maximum de six mois, régisseuse intérimaire du tribunal d'instance de Lavaur
Groupe:
date_debut="2002-12-06"
tribunal
tribunal_instance="Lavaur"
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: Piles (Martine), épouse Pontie
Objet:
agente administrative de 2e classe, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Lavaur
Groupe:
date_debut="2002-12-06"
tribunal
tribunal_instance="Lavaur"
cessation de fonction
21 Décembre 200221/12/2002
De: Florence Croisille
juge au tribunal de grande instance d'Angers, chargée du service du tribunal d'instance de Cholet
Objet:
Cour d'appel de Toulouse
Tribunal de grande instance de Castres
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Lavaur
Groupe:
cour_appel="Toulouse"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Castres"
tribunal_instance="Lavaur"
nomination
04 Août 200104/08/2001
De: Aversenq (Jean-Claude)
agent administratif de 2e classe
Objet:
de passation des comptes, régisseur suppléant du tribunal d'instance de Lavaur
Remplace:
Mme Jonville
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Lavaur"
suppleant
nomination
25 Février 199925/02/1999
De: Desbrueres (Ghislaine), épouse Jonville
greffière du troisième grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseur titulaire du tribunal d'instance de Lavaur
Remplace: Barthe
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Lavaur"
nomination
25 Février 199925/02/1999
De: Desbruères (Ghislaine), épouse Jonville
greffier du troisième grade
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Toulouse
Tribunal d'instance de Lavaur
Régisseur suppléant
Groupe:
cour_appel="Toulouse"
tribunal
tribunal_instance="Lavaur"
suppleant
nomination
17 Décembre 199617/12/1996
De: Cable (Corinne), épouse Barthe
agent administratif de 1re classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Toulouse
Tribunal d'instance de Lavaur
Régisseur titulaire
Groupe:
cour_appel="Toulouse"
tribunal
tribunal_instance="Lavaur"
nomination
17 Décembre 199617/12/1996
De: Desbrueres (Ghislaine), épouse Jonville
greffier du troisième grade
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseur suppléant du tribunal d'instance de Lavaur
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Lavaur"
suppleant
nomination
17 Novembre 199517/11/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.