tribunal_instance="Lille" (tag)

De: Laurence RUYSSEN
vice-présidente
Objet:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Lille
du service du tribunal d'instance de Lille
Groupe:
date_debut="2019-08-31"
cour_appel="Douai"
tribunal
tribunal_grande_instance="Lille"
tribunal_instance="Lille"
décharge
19 Juillet 201919/07/2019
De: Victor NICOLLE
juge placé auprès du premier président de la cour d'appel de Douai
Objet:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Lille
Juge chargé du service du tribunal d'instance de Lille
Groupe:
cour_appel="Douai"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Lille"
tribunal_instance="Lille"
nomination
14 Juillet 201914/07/2019
De: Elise LARDEUR
greffière stagiaire
Objet:
régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Lille
Groupe:
date_debut="2018-09-03"
tribunal
tribunal_instance="Lille"
suppleant
nomination
21 Août 201821/08/2018
De: Odile BOLLIER
(DUQUENOY)
Objet:
adjointe administrative principale, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Lille
Groupe:
date_debut="2018-09-03"
tribunal
tribunal_instance="Lille"
suppleant
cessation de fonction
21 Août 201821/08/2018
De: Fanny WACRENIER
vice-présidente
Objet:
COUR D'APPEL DE DOUAI
Tribunal de grande instance de Lille
du service du tribunal d'instance de Lille
Groupe:
date_debut="2018-09-01"
cour_appel="Douai"
tribunal
tribunal_grande_instance="Lille"
tribunal_instance="Lille"
décharge
02 Août 201802/08/2018
De: Coralie CUYILLEZ
adjointe administrative
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire au tribunal d'instance de Lille
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Lille"
nomination
23 Juillet 201823/07/2018
De: Odile BOLLIER
(DUQUENOY)
adjointe administrative principale
Objet:
à la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Lille
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Lille"
suppleant
nomination
26 Février 201826/02/2018
De: Ismerie CAPIEZ
(SAPI)
greffière
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire au tribunal d'instance de Lille
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Lille"
nomination
15 Septembre 201715/09/2017
De: Paul BARINCOU
conseiller chargé du secrétariat général de la cour d'appel de Douai
Objet:
COUR D'APPEL DE DOUAI
Tribunal de grande instance de Lille
Premier vice-président chargé du service du tribunal d'instance de Lille
Groupe:
cour_appel="Douai"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Lille"
tribunal_instance="Lille"
nomination
06 Juillet 201706/07/2017
De: Thomas BIGOT
juge placé auprès du premier président de la cour d'appel de Douai
Objet:
COUR D'APPEL DE DOUAI
Tribunal de grande instance de Lille
Juges chargés du service du tribunal d'instance de Lille
Groupe:
cour_appel="Douai"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Lille"
tribunal_instance="Lille"
nomination
06 Juillet 201706/07/2017
De: Véronique GALLIOT
juge placée auprès du premier président de la cour d'appel de Douai
Objet:
COUR D'APPEL DE DOUAI
Tribunal de grande instance de Lille
Juges chargés du service du tribunal d'instance de Lille
Groupe:
cour_appel="Douai"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Lille"
tribunal_instance="Lille"
nomination
06 Juillet 201706/07/2017
De: Amandine GOSSELIN
adjointe administrative de 2ème classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Lille
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Lille"
suppleant
nomination
30 Juin 201630/06/2016
De: Marie-Claude BOUTARD
vice-présidente
Objet:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Lille
du service du tribunal d'instance de Lille
Groupe:
date_debut="2015-09-01"
cour_appel="Douai"
tribunal
tribunal_grande_instance="Lille"
tribunal_instance="Lille"
décharge
05 Août 201505/08/2015
De: Agnès LAMBRET-BANVILLET
vice-présidente placée auprès du premier président de la cour d'appel de Douai
Objet:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Lille
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Lille
Groupe:
cour_appel="Douai"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Lille"
tribunal_instance="Lille"
nomination
29 Juillet 201529/07/2015
De: Isabelle VILLE
juge au tribunal de grande instance de Béthune chargée du service du tribunal d'instance de Lens
Objet:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Lille
Juges chargées du service du tribunal d'instance de Lille
Groupe:
cour_appel="Douai"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Lille"
tribunal_instance="Lille"
nomination
29 Juillet 201529/07/2015
De: Olivia MONTAGNE-DELESCLUSE
magistrate du second grade placée en position de disponibilité
Objet:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Lille
Juges chargées du service du tribunal d'instance de Lille
Groupe:
cour_appel="Douai"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Lille"
tribunal_instance="Lille"
nomination
29 Juillet 201529/07/2015
De: Karine DOSIO-COURTE
juge au tribunal de grande instance de Saint-Quentin chargée du service du tribunal d'instance de Saint Quentin
Objet:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Lille
Juges chargées du service du tribunal d'instance de Lille
Groupe:
cour_appel="Douai"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Lille"
tribunal_instance="Lille"
nomination
29 Juillet 201529/07/2015
De: Céline MILLER-CHARON
vice-présidente au tribunal de grande instance de Béthune chargée du service du tribunal d'instance de Lens
Objet:
COUR D'APPEL DE DOUAI
Tribunal de grande instance de Lille
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Lille
Groupe:
cour_appel="Douai"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Lille"
tribunal_instance="Lille"
nomination
31 Décembre 201431/12/2014
De: Claude CHARLIER
(BERTOUX)
adjointe administrative principale de 2ème classe
Objet:
à compter du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Lille
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Lille"
suppleant
nomination
13 Octobre 201413/10/2014
De: David CLEUZIOU
vice-président chargé des fonctions de juge des enfants au tribunal de grande instance de Douai
Objet:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Lille
Vice-président chargé du service du tribunal d'instance de Lille
Groupe:
cour_appel="Douai"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Lille"
tribunal_instance="Lille"
nomination
26 Juin 201426/06/2014
De: Monique PIERRE
greffière du 2ème grade
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Lille
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Lille"
suppleant
nomination
08 Juillet 201308/07/2013
De: Isabelle FACON, épouse VANDYCKE
vice-présidente au tribunal de grande instance de Béthune chargée du service du tribunal d'instance de Lens
Objet:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Lille
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Lille
Groupe:
cour_appel="Douai"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Lille"
tribunal_instance="Lille"
nomination
24 Juillet 201224/07/2012
De: Delphine DEGROOTE
juge au tribunal de grande instance de Béthune chargée du service du tribunal d'instance de Lens
Objet:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Lille
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Lille
Groupe:
cour_appel="Douai"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Lille"
tribunal_instance="Lille"
nomination
24 Juillet 201224/07/2012
De: Audrey BAILLEUL, épouse LOTTON
magistrate du premier grade, placée en position de service détaché
Objet:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Lille
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Lille
Groupe:
cour_appel="Douai"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Lille"
tribunal_instance="Lille"
nomination
25 Août 201125/08/2011
De: WYLLEMAN Maryse, épouse ANNERON
adjointe administrative principale de deuxième classe
Objet:
régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Lille
Groupe:
date_debut="2011-03-01"
tribunal
tribunal_instance="Lille"
nomination
25 Février 201125/02/2011
De: TABART Thierry
Objet:
adjoint administratif principal de première classe, en sa qualité de régisseur titulaire du tribunal d' instance de Lille
Groupe:
date_debut="2011-03-01"
tribunal
tribunal_instance="Lille"
cessation de fonction
25 Février 201125/02/2011
De: TABART (Thierry)
adjoint administratif principal de 1re classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseur titulaire du tribunal d'instance de Lille
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Lille"
nomination
18 Août 200918/08/2009
De: WILS (Nadine)
greffière du deuxième grade
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Lille
Remplace:Mme WYLLEMAN (Maryse), épouse ANNERON
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Lille"
suppleant
nomination
11 Avril 200911/04/2009
De: Wylleman (Maryse), épouse Anneron
adjointe administrative principale de 2e classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Lille
Remplace:Mme Le Thanh (Hoang Oanh)
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Lille"
suppleant
nomination
30 Septembre 200830/09/2008
De: Le Thanh (Hoang Oanh)
adjointe administrative de 1re classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Lille
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Lille"
suppleant
nomination
14 Août 200814/08/2008
De: Hélène JUDES, épouse MARTINEZ
vice-présidente
Objet:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Lille
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Lille
des fonctions de l'application des peines
Groupe:
cour_appel="Douai"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Lille"
tribunal_instance="Lille"
charge
17 Juillet 200817/07/2008
De: Anne Colle, épouse Regent
conseillère à la cour d'appel de Douai
Objet:
Cour d'appel de Douai
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Lille
Groupe:
cour_appel="Douai"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_instance="Lille"
nomination
19 Juillet 200719/07/2007
De: Bouffel (Géry)
adjoint administratif principal de 2e classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseur titulaire du tribunal d'instance de Lille
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Lille"
nomination
31 Octobre 200631/10/2006
De: Catel (Patricia), épouse Lanciaux
greffière en chef du deuxième grade
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Lille (59000)
Remplace:M. Bouffel (Géry)
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Lille"
suppleant
nomination
19 Août 200619/08/2006
De: Bouffel (Géry)
adjoint administratif principal de 2e classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes et
pour une durée maximale de six mois, régisseur intérimaire du tribunal d'instance de Lille (59000)
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Lille"
nomination
08 Juillet 200608/07/2006
De: Emilie Pecqueur
juge au tribunal de grande instance de Béthune chargée du service du tribunal d'instance de Lens
Objet:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Lille
Juges chargées du service du tribunal d'instance de Lille
Groupe:
cour_appel="Douai"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Lille"
tribunal_instance="Lille"
nomination
28 Juin 200628/06/2006
De: Laurence Chaintron
juge au tribunal de grande instance de Fontainebleau chargée du service du tribunal d'instance de Fontainebleau
Objet:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Lille
Juges chargées du service du tribunal d'instance de Lille
Groupe:
cour_appel="Douai"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Lille"
tribunal_instance="Lille"
nomination
28 Juin 200628/06/2006
De: Nathalie Bougoin, épouse Courtois
juge placée auprès du premier président de la cour d'appel d'Orléans
Objet:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Lille
Juges chargées du service du tribunal d'instance de Lille
Groupe:
cour_appel="Douai"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Lille"
tribunal_instance="Lille"
nomination
28 Juin 200628/06/2006
De: Martine Battais, épouse Bouly de Lesdain
conseillère à la cour d'appel de Douai
Objet:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Lille
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Lille
Groupe:
cour_appel="Douai"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Lille"
tribunal_instance="Lille"
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Marie-Christine Delaubier
juge audit tribunal chargée du service du tribunal d'instance de Lille
Objet:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Lille
Vice-présidentes chargées du service du tribunal d'instance de Lille
Groupe:
cour_appel="Douai"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Lille"
tribunal_instance="Lille"
nomination
28 Juin 200528/06/2005
De: Marie-Claude Boutard
vice-présidente au tribunal de grande instance d'Abbeville chargée du service du tribunal d'instance d'Abbeville
Objet:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Lille
Vice-présidentes chargées du service du tribunal d'instance de Lille
Groupe:
cour_appel="Douai"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Lille"
tribunal_instance="Lille"
nomination
28 Juin 200528/06/2005
De: Bouffel (Géry)
adjoint administratif principal de 2e classe
Objet:
régisseur suppléant du tribunal d'instance de Lille
Remplace:Mme Platiau (Eliane), épouse Darcy
Groupe:
date_debut="2005-01-03"
tribunal
tribunal_instance="Lille"
suppleant
nomination
06 Janvier 200506/01/2005
De: Marie-Christine Delaubier
juge au tribunal de grande instance de Thonon-les-Bains chargée du service du tribunal d'instance de Saint-Julien-en-Genevois
Objet:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Lille
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Lille
Groupe:
cour_appel="Douai"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Lille"
tribunal_instance="Lille"
nomination
09 Juillet 200309/07/2003
De: Dominique Cagnard
conseiller à la cour d'appel de Douai
Objet:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Lille
Vice-présidents chargés du service du tribunal d'instance de Lille
Groupe:
cour_appel="Douai"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Lille"
tribunal_instance="Lille"
nomination
02 Juillet 200202/07/2002
De: Dominique Valeur, épouse Godichet
vice-présidente au tribunal de grande instance d'Amiens chargée du service du tribunal d'instance d'Amiens
Objet:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Lille
Vice-présidents chargés du service du tribunal d'instance de Lille
Groupe:
cour_appel="Douai"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Lille"
tribunal_instance="Lille"
nomination
02 Juillet 200202/07/2002
De: Cécile Dangles
juge au tribunal de grande instance de Béthune chargée du service du tribunal d'instance de Carvin
Objet:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Lille
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Lille
Groupe:
cour_appel="Douai"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Lille"
tribunal_instance="Lille"
nomination
02 Juillet 200202/07/2002
De: Thierry Vouaux
juge d'instruction au tribunal de grande instance de Nancy
Objet:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Lille
Juges chargés du service du tribunal d'instance de Lille
Groupe:
cour_appel="Douai"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Lille"
tribunal_instance="Lille"
nomination
04 Août 200104/08/2001
De: Cécile Ruze, épouse Lecuyer
juge au tribunal de grande instance d'Hazebrouck
Objet:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Lille
Juges chargés du service du tribunal d'instance de Lille
Groupe:
cour_appel="Douai"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Lille"
tribunal_instance="Lille"
nomination
04 Août 200104/08/2001
De: Laurence Lemaire, épouse Berthier
juge au tribunal de grande instance de Cambrai
Objet:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Lille
Juges chargés du service du tribunal d'instance de Lille
Groupe:
cour_appel="Douai"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Lille"
tribunal_instance="Lille"
nomination
04 Août 200104/08/2001
De: Mariane Alvarade
substitute du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Troyes
Objet:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Lille
Juges chargés du service du tribunal d'instance de Lille
Groupe:
cour_appel="Douai"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Lille"
tribunal_instance="Lille"
nomination
04 Août 200104/08/2001
De: Agnès Watson, épouse Marquant
juge au tribunal de grande instance de Douai
Objet:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Lille
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Lille
Groupe:
cour_appel="Douai"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Lille"
tribunal_instance="Lille"
nomination
28 Juillet 200028/07/2000
De: Bosquet (Sophie), épouse Laloyer
agent administratif de 2e classe
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Lille
Remplace:
Mme Vercoutère
Groupe:
date_debut="1999-04-01"
tribunal
tribunal_instance="Lille"
suppleant
nomination
17 Juillet 199917/07/1999
De: Alain Coppey
juge au tribunal de grande instance de Bobigny
Objet:
Cour d'appel de Douai
Juges chargés du service du tribunal d'instance de Lille
Remplace:Mme Blanc
Groupe:
a_sa_demande
cour_appel="Douai"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_instance="Lille"
nomination
29 Juillet 199829/07/1998
De: Anne Verrieres
juge au tribunal de grande instance de Béthune, chargée du service du tribunal d'instance de Carvin
Objet:
Cour d'appel de Douai
Juges chargés du service du tribunal d'instance de Lille
Remplace:M. Bougon
Groupe:
a_sa_demande
cour_appel="Douai"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_instance="Lille"
nomination
29 Juillet 199829/07/1998
De: Georges Gaidon
juge d'instruction au tribunal de grande instance de Grasse
Objet:
Cour d'appel de Douai
Juge chargé du service du tribunal d'instance de Lille
Remplace:M. Larcher
Groupe:
a_sa_demande
cour_appel="Douai"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_instance="Lille"
nomination
23 Juillet 199723/07/1997
De: Martine Valat, épouse Dagneaux
conseiller à la cour d'appel de Douai
Objet:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Lille
Vice-président chargé du service du tribunal d'instance de Lille du premier grade, premier groupe
Remplace:M. Wallon
Groupe:
a_sa_demande
cour_appel="Douai"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Lille"
tribunal_instance="Lille"
nomination
21 Février 199721/02/1997
De: Platiau (Eliane), épouse Eloy
adjoint administratif principal de 2e classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Douai
Tribunal d'instance de Lille
Régisseur suppléant
Groupe:
cour_appel="Douai"
tribunal
tribunal_instance="Lille"
suppleant
nomination
14 Novembre 199614/11/1996
De: Landrieu (Jean-Claude)
adjoint administratif principal de 2e classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Douai
Tribunal d'instance de Lille
Régisseur titulaire
Groupe:
cour_appel="Douai"
tribunal
tribunal_instance="Lille"
nomination
14 Novembre 199614/11/1996
De: Gérard Flamant
premier juge au tribunal de grande instance d'Arras
Objet:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Lille
Juge chargé du service du tribunal d'instance de Lille
Remplace:
M. Bruyere
Groupe:
a_sa_demande
cour_appel="Douai"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Lille"
tribunal_instance="Lille"
nomination
25 Juillet 199625/07/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.