tribunal_instance="Lunéville" (tag)

De: Émeline HUGEL
juge placée auprès du premier président de la cour d'appel de Nancy
Objet:
COUR D'APPEL DE NANCY
Tribunal de grande instance de Nancy
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Lunéville
Groupe:
cour_appel="Nancy"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nancy"
tribunal_instance="Lunéville"
nomination
06 Juillet 201706/07/2017
De: Sylvie COQUERON
(GAUTHIER)
adjointe administrative principale de 2ème classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Lunéville
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Lunéville"
suppleant
nomination
04 Janvier 201604/01/2016
De: Sandrine ERHARDT
auditrice de justice
Objet:
Cour d'appel de Nancy
Tribunal de grande instance de Nancy
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Lunéville
Groupe:
cour_appel="Nancy"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nancy"
tribunal_instance="Lunéville"
nomination
24 Juin 200924/06/2009
De: Catherine Chasse
auditrice de justice
Objet:
Cour d'appel de Nancy
Tribunal de grande instance de Nancy
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Lunéville
Groupe:
cour_appel="Nancy"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nancy"
tribunal_instance="Lunéville"
nomination
28 Juillet 200028/07/2000
De: Vichard (Dominique), épouse Arcioni
agent administratif de 1re classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Nancy
Tribunal d'instance de Lunéville
Régisseur suppléant
Groupe:
cour_appel="Nancy"
tribunal
tribunal_instance="Lunéville"
suppleant
nomination
14 Novembre 199614/11/1996
De: Fabretti (Florence), épouse Remy
greffier du troisième grade
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Nancy
Tribunal d'instance de Lunéville
Régisseur titulaire
Groupe:
cour_appel="Nancy"
tribunal
tribunal_instance="Lunéville"
nomination
14 Novembre 199614/11/1996
De: Vichard (Dominique), épouse Arcioni
agent administratif
Objet:
régisseur suppléant du tribunal d'instance de Lunéville
Remplace:
Mme Similien
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Lunéville"
suppleant
nomination
06 Mai 199506/05/1995
De: Guirec Le Bras
auditeur de justice
Objet:
Juge chargé du service du tribunal d'instance de Lunéville
Remplace:M. Martin
Groupe:
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_instance="Lunéville"
nomination
14 Août 199414/08/1994
De: Fabretti (Florence), épouse Remy
greffier
Objet:
régisseur titulaire du tribunal d'instance de Lunéville
Remplace:
Mme Thouveny
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Lunéville"
nomination
28 Avril 199328/04/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.