tribunal_instance="Martigues" (tag)

... C'est reparti !

Ce site à été inaccesssible pendant plusieurs semaines (pour vous) et plus de 1000km a pied (pour moi) du Puy-en-Velay à Burgos.

Si vous avez un jour la possibilité de marcher sur les chemins de Compostelle, n'hésitez pas et partez !

(auto-pub)
De: Servane MACOUIN
vice-présidente
Objet:
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE
Tribunal de grande instance d'Aix-en-Provence
du service du tribunal d'instance de Martigues
Groupe:
date_debut="2018-09-01"
cour_appel="Aix-en-Provence"
tribunal
tribunal_grande_instance="Aix-en-Provence"
tribunal_instance="Martigues"
décharge
05 Août 201805/08/2018
De: Nathalie GUILLOU
greffière
Objet:
à la date du présent arrêté, régisseuse s uppléante au tribunal d'instance de Martigues
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Martigues"
nomination
02 Juillet 201802/07/2018
De: Isabelle MIQUEL
vice-présidente au tribunal de grande instance de Clermont-Ferrand chargée du service du tribunal d'instance de Riom
Objet:
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE
Tribunal de grande instance d'Aix-en-Provence
Vice-présidentes chargées du service du tribunal d'instance de Martigues
Groupe:
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Aix-en-Provence"
tribunal_instance="Martigues"
nomination
27 Juin 201827/06/2018
De: Céline CHASTEL
vice-présidente chargée de l'application des peines au tribunal de grande instance de Toulon
Objet:
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE
Tribunal de grande instance d'Aix-en-Provence
Vice-présidentes chargées du service du tribunal d'instance de Martigues
Groupe:
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Aix-en-Provence"
tribunal_instance="Martigues"
nomination
27 Juin 201827/06/2018
De: Nancy AQUILINA
(SAUVAN)
adjointe administrative
Objet:
à la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Martigues
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Martigues"
suppleant
nomination
14 Août 201714/08/2017
De: Nadine LEFEBVRE-IBANEZ
vice-présidente au tribunal de grande instance d'Avignon
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance d'Aix-en-Provence
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Martigues
Groupe:
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Aix-en-Provence"
tribunal_instance="Martigues"
nomination
10 Août 201610/08/2016
De: Servane RAFFRAY-MACOUIN
juge au tribunal de grande instance de Bastia
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance d'Aix-en-Provence
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Martigues
Groupe:
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Aix-en-Provence"
tribunal_instance="Martigues"
nomination
22 Août 201522/08/2015
De: Dominique PIERI
(SINTES)
greffière du 2ème grade
Objet:
a compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Martigues
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Martigues"
suppleant
nomination
12 Février 201512/02/2015
De: Philippe BERGERON
vice-président chargé de l'application des peines au tribunal de grande instance de Draguignan
Objet:
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE
Tribunal de grande instance d'Aix-en-Provence
Vice-président chargé du service du tribunal d'instance de Martigues
Groupe:
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Aix-en-Provence"
tribunal_instance="Martigues"
nomination
31 Décembre 201431/12/2014
De: Laurence VOYTEL, épouse LA GRASSA
juge au tribunal de grande instance de Toulon
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance d'Aix-en-Provence
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Martigues
Groupe:
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Aix-en-Provence"
tribunal_instance="Martigues"
nomination
24 Juillet 201224/07/2012
De: Laëtitia MEUNIER, épouse VIGNON
vice-présidente au tribunal de grande instance de Nanterre, chargée du service du tribunal d'instance d'Antony
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance d'Aix-en-Provence
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Martigues
Groupe:
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Aix-en-Provence"
tribunal_instance="Martigues"
nomination
22 Juillet 201122/07/2011
De: LUQUE Rose-Marie
adjointe administrative de première classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de MARTIGUES
Remplace:Mme ROUSSEAU Annie, épouse CORNILLE
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Martigues"
suppleant
nomination
03 Mai 201103/05/2011
De: GRANIER (Valérie), épouse ROCCELLI
adjointe administrative de première classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Martigues
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Martigues"
nomination
27 Octobre 200927/10/2009
De: Muriel Vassail
juge au tribunal de grande instance de Mende chargée du service du tribunal d'instance de Florac
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance d'Aix-en-Provence
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Martigues
Groupe:
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Aix-en-Provence"
tribunal_instance="Martigues"
nomination
28 Juin 200628/06/2006
De: Rousseau (Annie), épouse Cornille
adjointe administrative
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Martigues
Remplace:Mme Lethimonnier (Anne-Marie), épouse Hoffmann
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Martigues"
suppleant
nomination
19 Février 200519/02/2005
De: Isabelle Mouy, épouse Tribou
juge au tribunal de grande instance de Marseille
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance d'Aix-en-Provence
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Martigues
Groupe:
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Aix-en-Provence"
tribunal_instance="Martigues"
nomination
14 Août 200414/08/2004
De: Fabrice Lecras
juge au tribunal de grande instance d'Alès chargé du service du tribunal d'instance d'Alès
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance d'Aix-en-Provence
Juge chargé du service du tribunal d'instance de Martigues
Groupe:
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Aix-en-Provence"
tribunal_instance="Martigues"
nomination
09 Juillet 200309/07/2003
De: Rose-Marie Marcel, épouse Plaksine
juge au tribunal de grande instance de Marseille
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance d'Aix-en-Provence
Vice-présidentes chargées du service du tribunal d'instance de Martigues
Groupe:
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Aix-en-Provence"
tribunal_instance="Martigues"
nomination
02 Juillet 200202/07/2002
De: Mireille Garoute, épouse Semeriva
conseillère à la cour d'appel d'Aix-en-Provence du second grade
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance d'Aix-en-Provence
Vice-présidentes chargées du service du tribunal d'instance de Martigues
Groupe:
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Aix-en-Provence"
tribunal_instance="Martigues"
nomination
02 Juillet 200202/07/2002
De: Serge Teisseire
conseiller à la cour d'appel de Montpellier du second grade
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance d'Aix-en-Provence
Vice-président chargé du service du tribunal d'instance de Martigues du premier grade, premier groupe
Groupe:
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Aix-en-Provence"
tribunal_instance="Martigues"
nomination
28 Juillet 200028/07/2000
De: Bénédicte Scelle
juge d'instruction au tribunal de grande instance de Créteil
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance d'Aix-en-Provence
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Martigues
Remplace:
M. Fiorito
Groupe:
a_sa_demande
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Aix-en-Provence"
tribunal_instance="Martigues"
nomination
21 Août 199821/08/1998
De: Odile Martin, épouse Boillot
vice-présidente au tribunal de grande instance de Digne, poste créé
Objet:
Tribunal de grande instance d'Aix-en-Provence
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Martigues, du premier grade, premier groupe
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Aix-en-Provence"
tribunal_instance="Martigues"
nomination
29 Juillet 199829/07/1998
De: Lethimonnier (Anne-Marie)
agent administratif de 1re classe
Objet:
régisseur suppléant du tribunal d'instance de Martigues
Groupe:
date_debut="1997-06-02"
tribunal
tribunal_instance="Martigues"
suppleant
nomination
29 Juillet 199729/07/1997
De: Cavallo (Yvelise), épouse Parrini
adjoint administratif
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal d'instance de Martigues
Régisseur suppléant
Groupe:
cour_appel="Aix-en-Provence"
tribunal
tribunal_instance="Martigues"
suppleant
nomination
10 Novembre 199610/11/1996
De: Pinazo (Josette), épouse Pailles
adjoint administratif principal de 1re classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal d'instance de Martigues
Régisseur titulaire
Groupe:
cour_appel="Aix-en-Provence"
tribunal
tribunal_instance="Martigues"
nomination
10 Novembre 199610/11/1996
De: Fatticci (Lucie), épouse Brun
greffier du deuxième grade
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal d'instance de Martigues
Régisseur titulaire
Groupe:
cour_appel="Aix-en-Provence"
tribunal
tribunal_instance="Martigues"
nomination
10 Novembre 199610/11/1996
De: Ange Fiorito
juge d'instruction au tribunal de grande instance de Verdun
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance d'Aix-en-Provence
Juge chargé du service du tribunal d'instance de Martigues
Remplace:
Mme Blin
Groupe:
a_sa_demande
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Aix-en-Provence"
tribunal_instance="Martigues"
nomination
25 Juillet 199625/07/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.