tribunal_instance="Montélimar" (tag)

Reportage vidéo (LeMonde.fr) sur des violences agravées.

Par nos forces de l'ordre.

(pub citoyenne)
De: Laurence ALBERT
juge au tribunal de grande instance d'Avignon chargée du service du tribunal d'instance d'Avignon
Objet:
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal de grande instance de Valence
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Montélimar
Groupe:
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Valence"
tribunal_instance="Montélimar"
nomination
14 Juillet 201914/07/2019
De: Séverine VACHON
(BOULAY)
greffière
Objet:
à la date de passation des comptes, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Montélimar
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Montélimar"
suppleant
nomination
13 Mai 201913/05/2019
De: Moufida FRIGUI
(HADJ MESSAOUD)
adjointe administrative principale
Objet:
à la date de passation des comptes, régisseuse titulaire au tribunal d'instance de Montélimar
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Montélimar"
nomination
13 Mai 201913/05/2019
De: Séverine VACHON
(BOULAY)
greffière
Objet:
à la date de passation des comptes, à titre exceptionnel
maximum, régisseuse intérimaire au tribunal d'instance de Montélimar
Groupe:
duree="6 mois"
tribunal
tribunal_instance="Montélimar"
nomination
11 Février 201911/02/2019
De: Séverine VACHON
(BOULAY)
greffière
Objet:
à la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Montélimar
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Montélimar"
suppleant
nomination
19 Octobre 201819/10/2018
De: Danielle DUBOURGEAT
greffière principale
Objet:
à compter du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Montélimar
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Montélimar"
suppleant
nomination
02 Mai 201802/05/2018
De: Moufida FRIGUI
(HADJ MESSAOUD)
adjointe administrative
Objet:
régisseuse titulaire au tribunal d'instance de Montélimar
Groupe:
date_debut="2018-05-02"
tribunal
tribunal_instance="Montélimar"
nomination
02 Mai 201802/05/2018
De: Danielle DUBOURGEAT
greffière principale
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Montélimar
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Montélimar"
suppleant
nomination
27 Mars 201827/03/2018
De: Moufida FRIGUI
(HADJ MESSAOUD)
adjointe administrative
Objet:
à compter de la passation des comptes, régisseuse titulaire au tribunal d'instance de Montélimar
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Montélimar"
nomination
27 Mars 201827/03/2018
De: Moufida FRIGUI
(HADJ MESSAOUD)
adjointe administrative de 2ème classe
Objet:
à compte de la date de passation des comptes, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Montélimar
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Montélimar"
suppleant
nomination
29 Juillet 201429/07/2014
De: Séverine VACHON
(BOULAY)
greffière du 2ème grade
Objet:
compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire au tribunal d'instance de Montélimar
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Montélimar"
nomination
29 Juillet 201429/07/2014
De: Séverine VACHON
(BOULAY)
greffière du 2ème grade
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Montélimar
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Montélimar"
suppleant
nomination
10 Octobre 201310/10/2013
De: Roselyne TROUILLAS
(MEYRONNET)
adjointe administrative principale de 1ère classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire au tribunal d'instance de Montelimar
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Montélimar"
nomination
06 Août 201306/08/2013
De: Roselyne TROUILLAS
adjointe administrative principale de 1ère classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Montélimar
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Montélimar"
suppleant
nomination
28 Décembre 201228/12/2012
De: Claudine CHARRE, épouse CANTO
vice-présidente chargée de l'application des peines au tribunal de grande instance de Privas
Objet:
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal de grande instance de Valence
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Montélimar
Groupe:
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Valence"
tribunal_instance="Montélimar"
nomination
19 Décembre 201019/12/2010
De: Anne Maquin-Camugli
vice-présidente au tribunal de grande instance de Lille
Objet:
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal de grande instance de Valence
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Montélimar
Groupe:
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Valence"
tribunal_instance="Montélimar"
nomination
09 Juillet 200309/07/2003
De: Dubourgeat (Danielle)
greffière du troisième grade
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Montélimar
Remplace:Mme Pungier (Jocelyne), épouse Moulin
Groupe:
date_debut="2001-03-01"
tribunal
tribunal_instance="Montélimar"
suppleant
nomination
13 Avril 200113/04/2001
De: Pungier (Jocelyne), épouse Moulin
agente administrative de 2e classe
Objet:
régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Montélimar
Groupe:
date_debut="2001-03-01"
tribunal
tribunal_instance="Montélimar"
nomination
13 Avril 200113/04/2001
De: Duvoisin (Arlette), épouse Gamus
Objet:
adjointe administrative principale de 1re classe, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Montélimar
Groupe:
date_debut="2001-03-01"
tribunal
tribunal_instance="Montélimar"
cessation de fonction
13 Avril 200113/04/2001
De: Pungier (Jocelyne), épouse Moulin
agent administratif de 2e classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal d'instance de Montélimar
Régisseur suppléant
Groupe:
cour_appel="Grenoble"
tribunal
tribunal_instance="Montélimar"
suppleant
nomination
14 Novembre 199614/11/1996
De: Duvoisin (Arlette), épouse Gamus
adjoint administratif principal de 2e classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal d'instance de Montélimar
Régisseur titulaire
Groupe:
cour_appel="Grenoble"
tribunal
tribunal_instance="Montélimar"
nomination
14 Novembre 199614/11/1996
De: Pungier (Jocelyne), épouse Moulin
agent administratif
Objet:
régisseur suppléant du tribunal d'instance de Montélimar
Remplace:
Mme Courberand
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Montélimar"
suppleant
nomination
08 Mars 199508/03/1995
De: Agnès Defour, épouse Vareilles
auditeur de justice
Objet:
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal de grande instance de Valence
Juge chargé du service du tribunal d'instance de Montélimar
Remplace:
M. Junillon
Groupe:
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Valence"
tribunal_instance="Montélimar"
nomination
15 Août 199315/08/1993
De: Natacha Lassalle
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instande de Belfort
Objet:
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal de grande instance de Valence
Juge chargé du service du tribunal d'instance de Montélimar
Remplace:M. Becquet
Groupe:
a_sa_demande
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Valence"
tribunal_instance="Montélimar"
nomination
15 Août 199315/08/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.