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De: Magali PALÉE
auditrice de justice
Objet:
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal de grande instance d'Orléans
Juge chargée du service du tribunal d'instance d'Orléans
Groupe:
date_debut="2019-08-30"
cour_appel="Orléans"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Orléans"
tribunal_instance="Orléans"
nomination
14 Juillet 201914/07/2019
De: Claire ARGOUARC'H
auditrice de justice
Objet:
COUR D'APPEL D'ORLÉANS
Tribunal de grande instance d'Orléans
Juge chargée du service du tribunal d'instance d'Orléans
Groupe:
date_debut="2018-08-31"
cour_appel="Orléans"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Orléans"
tribunal_instance="Orléans"
nomination
30 Juin 201830/06/2018
De: Caroline LAGARRIGUE
juge au tribunal de grande instance de Blois chargée du service du tribunal d'instance de Blois
Objet:
COUR D'APPEL D'ORLÉANS
Tribunal de grande instance d'Orléans
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance d'Orléans
Groupe:
cour_appel="Orléans"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Orléans"
tribunal_instance="Orléans"
nomination
27 Juin 201827/06/2018
De: Marie CHABROLLE
substitute à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal de grande instance d'Orléans
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance d'Orléans
Groupe:
cour_appel="Orléans"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Orléans"
tribunal_instance="Orléans"
nomination
10 Août 201610/08/2016
De: Amandine PELATAN
auditrice de justice
Objet:
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal de grande instance d'Orléans
Juge chargée du service du tribunal d'instance d'Orléans
Groupe:
date_debut="2016-09-01"
cour_appel="Orléans"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Orléans"
tribunal_instance="Orléans"
nomination
14 Juillet 201614/07/2016
De: Kamayi MUKADI
greffière
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal d'instance d'Orléans
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Orléans"
suppleant
nomination
05 Avril 201605/04/2016
De: Maryline MOREAU
greffière du 1er grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire, au tribunal d'instance d'Orléans
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Orléans"
nomination
04 Février 201404/02/2014
De: Agnès LATREILLE
juge au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal de grande instance d'Orléans
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance d'Orléans
Groupe:
cour_appel="Orléans"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Orléans"
tribunal_instance="Orléans"
nomination
09 Août 201309/08/2013
De: Blandine JAFFREZ
juge des enfants au tribunal de grande instance de Blois
Objet:
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal de grande instance d'Orléans
Juge chargée du service du tribunal d'instance d'Orléans
Groupe:
cour_appel="Orléans"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Orléans"
tribunal_instance="Orléans"
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Florence CHOUVIN
vice-présidente au tribunal de grande instance de Bourges
Objet:
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal de grande instance d'Orléans
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance d'Orléans
Groupe:
cour_appel="Orléans"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Orléans"
tribunal_instance="Orléans"
nomination
24 Juillet 201224/07/2012
De: Nausicaa BOBINEAU-LAUBRETON
greffière du 2ème grade
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance d'Orléans
Groupe:
date_debut="2011-11-02"
tribunal
tribunal_instance="Orléans"
suppleant
nomination
18 Octobre 201118/10/2011
De: Sylvie PASQUIER épouse HANNEQUIN
Objet:
adjointe administrative, en sa qualité de régisseuse suppléante du tribunal d'instance d'Orléans
Groupe:
date_debut="2011-09-01"
tribunal
tribunal_instance="Orléans"
suppleant
cessation de fonction
18 Octobre 201118/10/2011
De: Florina GRIPP
juge au tribunal de grande instance de Nantes, chargée du service du tribunal d'instance de Nantes
Objet:
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal de grande instance d'Orléans
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance d'Orléans
Groupe:
cour_appel="Orléans"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Orléans"
tribunal_instance="Orléans"
nomination
22 Juillet 201122/07/2011
De: PASQUIER Sylvie épouse HANNEQUIN
adjointe administrative principale de deuxième classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal d'instance d'Orléans
Remplace:M. GARCIA Léonardo
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Orléans"
suppleant
nomination
25 Mars 201125/03/2011
De: Laurence PARINGAUX
juge au tribunal de grande instance d'Angers
Objet:
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal de grande instance d'Orléans
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance d'Orléans
Groupe:
cour_appel="Orléans"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Orléans"
tribunal_instance="Orléans"
nomination
28 Août 201028/08/2010
De: Elise HUREAU, épouse HATZFELD
juge au tribunal de grande instance de Melun
Objet:
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal de grande instance d'Orléans
Juge chargée du service du tribunal d'instance d'Orléans
Groupe:
cour_appel="Orléans"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Orléans"
tribunal_instance="Orléans"
nomination
13 Juillet 201013/07/2010
De: ADAM Christine, épouse JOUDIOU
adjointe administrative principale de deuxième classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance d'ORLEANS
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Orléans"
nomination
05 Mai 201005/05/2010
De: Garcia (Léonardo)
greffier du deuxième grade
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseur suppléant du tribunal d'instance d'Orléans
Remplace:Mme Cunat (Michèle), épouse Derr
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Orléans"
suppleant
nomination
21 Octobre 200821/10/2008
De: Mulot (Nathalie)
adjointe administrative de 1re classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance d'Orléans
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Orléans"
nomination
18 Juin 200818/06/2008
De: Marie-Béatrice Thiercelin
juge au tribunal de grande instance de Blois chargée du service du tribunal d'instance de Romorantin-Lanthenay
Objet:
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal de grande instance d'Orléans
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance d'Orléans
Groupe:
cour_appel="Orléans"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Orléans"
tribunal_instance="Orléans"
nomination
28 Juin 200628/06/2006
De: Rocke (Angela)
agente administrative de 2e classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance d'Orléans
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Orléans"
nomination
09 Août 200509/08/2005
De: Carole Quint, épouse Vioche
juge au tribunal de grande instance de Blois chargée du service du tribunal d'instance de Blois
Objet:
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal de grande instance d'Orléans
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance d'Orléans
Groupe:
cour_appel="Orléans"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Orléans"
tribunal_instance="Orléans"
nomination
14 Août 200414/08/2004
De: Jean-Michel Augustin
juge au tribunal de grande instance de Tours
Objet:
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal de grande instance d'Orléans
Vice-président chargé du service du tribunal d'instance d'Orléans
Groupe:
cour_appel="Orléans"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Orléans"
tribunal_instance="Orléans"
nomination
03 Janvier 200403/01/2004
De: Valérie Sauze, épouse Guillaudier
juge d'instruction au tribunal de grande instance de Montargis
Objet:
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal de grande instance d'Orléans
Juge chargée du service du tribunal d'instance d'Orléans
Groupe:
cour_appel="Orléans"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Orléans"
tribunal_instance="Orléans"
nomination
03 Janvier 200403/01/2004
De: Cunat (Michelle), épouse Derr
greffière du premier grade
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance d'Orléans
Remplace:Mme Julien (Anik), épouse Fournal
Groupe:
date_debut="2003-09-01"
tribunal
tribunal_instance="Orléans"
suppleant
nomination
16 Septembre 200316/09/2003
De: Desbois (Dominique)
greffière en chef du deuxième grade
Objet:
régisseuse titulaire du tribunal d'instance d'Orléans
Groupe:
date_debut="2003-09-01"
tribunal
tribunal_instance="Orléans"
nomination
16 Septembre 200316/09/2003
De: Cunat (Michelle), épouse Derr
Objet:
greffière du premier grade, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance d'Orléans
Groupe:
date_debut="2003-09-01"
greffier
tribunal
tribunal_instance="Orléans"
cessation de fonction
16 Septembre 200316/09/2003
De: Julien (Anik), épouse Fournal
adjointe administrative principale de 1re classe
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance d'Orléans
Remplace:Mme Mallet (Catherine)
Groupe:
date_debut="2003-03-13"
tribunal
tribunal_instance="Orléans"
suppleant
nomination
12 Avril 200312/04/2003
De: Laëtitia Ferrero, épouse Nicolas
juge de l'application des peines au tribunal de grande instance d'Evreux
Objet:
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal de grande instance d'Orléans
Juge chargée du service du tribunal d'instance d'Orléans
Groupe:
cour_appel="Orléans"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Orléans"
tribunal_instance="Orléans"
nomination
28 Juillet 200028/07/2000
De: Jean-Louis Bersch
juge
Objet:
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal de grande instance d'Orléans
Juge chargée du service du tribunal d'instance d'Orléans
Groupe:
cour_appel="Orléans"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Orléans"
tribunal_instance="Orléans"
nomination
22 Juillet 199922/07/1999
De: Clarisse Portmann
juge
Objet:
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal de grande instance d'Orléans
Juge chargée du service du tribunal d'instance d'Orléans
Groupe:
cour_appel="Orléans"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Orléans"
tribunal_instance="Orléans"
nomination
22 Juillet 199922/07/1999
De: Laurence Mousseau
auditrice de justice
Objet:
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal de grande instance d'Orléans
Juge chargée du service du tribunal d'instance d'Orléans
Remplace:
Mme Girard
Groupe:
cour_appel="Orléans"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Orléans"
tribunal_instance="Orléans"
nomination
22 Juillet 199922/07/1999
De: Mallet (Catherine)
greffière du deuxième grade
Objet:
de passation des comptes, régisseuse suppléante du tribunal d'instance d'Orléans
Remplace:
Mme Leroyer
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Orléans"
suppleant
nomination
15 Juin 199915/06/1999
De: Cunat (Michelle), épouse Derr
greffière du deuxième grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance d'Orléans
Remplace:
Mme Luguet
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Orléans"
nomination
15 Juin 199915/06/1999
De: Florence Delord
vice-président au tribunal de grande instance de Fontainebleau, poste créé
Objet:
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal de grande instance d'Orléans
Vice-président chargé du service du tribunal d'instance d'Orléans, du premier grade, premier groupe
Groupe:
cour_appel="Orléans"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Orléans"
tribunal_instance="Orléans"
nomination
08 Novembre 199708/11/1997
De: Luguet (Elisabeth)
greffier du troisième grade. Régisseur suppléant
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal d'instance d'Orléans
Régisseur titulaire
Groupe:
cour_appel="Orléans"
tribunal
tribunal_instance="Orléans"
nomination
14 Novembre 199614/11/1996
De: Biet (Annick), épouse Leroyer
agent administratif de 2e classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal d'instance d'Orléans
Régisseur titulaire
Groupe:
cour_appel="Orléans"
tribunal
tribunal_instance="Orléans"
nomination
14 Novembre 199614/11/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.