tribunal_instance="Palaiseau" (tag)

De: Alicia PRENEZ
auditrice de justice
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance d'Évry
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Palaiseau
Groupe:
date_debut="2019-08-30"
cour_appel="Paris"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Évry"
tribunal_instance="Palaiseau"
nomination
14 Juillet 201914/07/2019
De: Jennifer FAIRANT
juge au tribunal de grande instance de Troyes chargée du service du tribunal d'instance de Troyes
Objet:
COUR D'APPEL DE PARIS
Tribunal de grande instance d'Evry
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Palaiseau
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Évry"
tribunal_instance="Palaiseau"
nomination
06 Juillet 201706/07/2017
De: Jean-Paul THEBAULT
vice-président au tribunal de grande instance de Nanterre
Objet:
COUR D'APPEL DE PARIS
Tribunal de grande instance d'Evry
Vice-président chargé du service du tribunal d'instance de Palaiseau
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Évry"
tribunal_instance="Palaiseau"
nomination
29 Décembre 201629/12/2016
De: Cécile GIMARD
(SALINGUE)
greffière du 1er grade
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Palaiseau
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Palaiseau"
suppleant
nomination
16 Février 201516/02/2015
De: Roland BANTON
premier substitut à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
COUR D'APPEL DE PARIS
Tribunal de grande instance d'Evry
Vice-président chargé du service du tribunal d'instance de Palaiseau
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Évry"
tribunal_instance="Palaiseau"
nomination
31 Décembre 201431/12/2014
De: Patrick NAVARRI
magistrat du premier grade placé en position de service détaché
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance d'Evry
Vice-président chargé du service du tribunal d'instance de Palaiseau
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Évry"
tribunal_instance="Palaiseau"
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Elise BARBE
magistrate du premier grade, placée en position de service détaché
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance d'Evry
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Palaiseau
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Évry"
tribunal_instance="Palaiseau"
nomination
22 Juillet 201122/07/2011
De: Karima GASSEM
juge placée auprès du premier président de la cour d'appel de Caen
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance d'Evry
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Palaiseau
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Évry"
tribunal_instance="Palaiseau"
nomination
19 Décembre 201019/12/2010
De: Frédérique de Ridder
juge
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance d'Evry
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Palaiseau
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Évry"
tribunal_instance="Palaiseau"
nomination
28 Juin 200628/06/2006
De: Nathalie Bret, épouse Prevot
juge
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance d'Evry
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Palaiseau
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Évry"
tribunal_instance="Palaiseau"
nomination
28 Juin 200628/06/2006
De: Martine Barberon-Pasquet
conseillère à la cour d'appel de Limoges du second grade
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance d'Evry
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Palaiseau
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Évry"
tribunal_instance="Palaiseau"
nomination
28 Juin 200628/06/2006
De: Marie-Bérengère Dolbeau, épouse Mazzouz
juge au tribunal de grande instance de Chartres chargée du service du tribunal d'instance de Nogent-le-Rotrou
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance d'Evry
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Palaiseau
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Évry"
tribunal_instance="Palaiseau"
nomination
28 Juin 200628/06/2006
De: Stéphanie Bouzige
juge au tribunal de grande instance de Créteil chargée du service du tribunal d'instance de Villejuif
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance d'Evry
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Palaiseau
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Évry"
tribunal_instance="Palaiseau"
nomination
14 Août 200414/08/2004
De: Aurélie Choquet, épouse Prache
juge au tribunal de grande instance de Nevers chargée du service du tribunal d'instance de Nevers
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance d'Evry
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Palaiseau
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Évry"
tribunal_instance="Palaiseau"
nomination
09 Juillet 200309/07/2003
De: Corine Gaillard-Beal
effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation de six mois
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance d'Evry
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Palaiseau
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Évry"
tribunal_instance="Palaiseau"
nomination
11 Novembre 200111/11/2001
De: Corine Gaillard-Beal
avocate
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance d'Evry
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Palaiseau
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Évry"
tribunal_instance="Palaiseau"
nomination
11 Novembre 200111/11/2001
De: Rachel Le Cotty
auditrice de justice
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance d'Evry
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Palaiseau
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Évry"
tribunal_instance="Palaiseau"
nomination
28 Juillet 200028/07/2000
De: Lemaistre (Danièle), épouse Verdon
greffier du troisième grade
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Paris
Tribunal d'instance de Palaiseau
Régisseur suppléant
Groupe:
cour_appel="Paris"
tribunal
tribunal_instance="Palaiseau"
suppleant
nomination
07 Décembre 199607/12/1996
De: Martin (Margaret), épouse Moy
adjoint administratif
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Paris
Tribunal d'instance de Palaiseau
Régisseur titulaire
Groupe:
cour_appel="Paris"
tribunal
tribunal_instance="Palaiseau"
nomination
07 Décembre 199607/12/1996
De: Lemaistre (Danièle), épouse Verdon
greffier
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseur suppléant du tribunal d'instance de Palaiseau
Remplace:
Mme Mercier
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Palaiseau"
suppleant
nomination
03 Octobre 199503/10/1995
De:
Xerri
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance d'Evry
Juges
du service du tribunal d'instance de Palaiseau
Remplace:
Mme Langlois
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Évry"
tribunal_instance="Palaiseau"
charge
16 Juillet 199516/07/1995
De: Mercier (Marie-Rose)
adjoint administratif
Objet:
régisseur suppléant du tribunal d'instance de Palaiseau
Remplace:
Mme Choury
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Palaiseau"
suppleant
nomination
02 Février 199402/02/1994
De: Muchembled (Arlette), épouse Choury
adjoint administratif
Objet:
régisseur suppléant du tribunal d'instance de Palaiseau
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Palaiseau"
suppleant
nomination
25 Mars 199325/03/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.