tribunal_instance="Pointe-à-Pitre" (tag)

Mon cousin travaille le cuir à la main sur Paris.

Il s'est mis à son compte, et ca s'appelle Lipari.

(pub familiale)
De: Florence THOMAS
auditrice de justice
Objet:
Cour d'appel de Basse-Terre
Tribunal de grande instance de Pointe-à-Pitre
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Pointe-à-Pitre
Groupe:
date_debut="2019-08-30"
cour_appel="Basse-Terre"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Pointe-à-Pitre"
tribunal_instance="Pointe-à-Pitre"
nomination
14 Juillet 201914/07/2019
De: Sonia PANTIN-BLECOURT
(PETIT)
adjointe administrative
Objet:
à la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Pointe-à-Pitre
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Pointe-à-Pitre"
suppleant
nomination
01 Octobre 201801/10/2018
De: Eléonore LE BAIL VOISIN
auditrice de justice
Objet:
COUR D'APPEL DE BASSE-TERRE
Tribunal de grande instance de Pointe-à-Pitre
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Pointe à Pitre
Groupe:
date_debut="2018-08-31"
cour_appel="Basse-Terre"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Pointe-à-Pitre"
tribunal_instance="Pointe-à-Pitre"
nomination
30 Juin 201830/06/2018
De: Gerty EBREUIL
(FAHRASMANE)
greffière
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire au tribunal d'instance de Pointe-à-Pitre
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Pointe-à-Pitre"
nomination
14 Août 201714/08/2017
De: Rosette JONSTOMP-COMBE
vice-présidente
Objet:
COUR D'APPEL DE BASSE-TERRE
Tribunal de grande instance de Pointe-à-Pitre
du service du tribunal d'instance de Pointe-à-Pitre
Groupe:
date_debut="2017-09-01"
cour_appel="Basse-Terre"
tribunal
tribunal_grande_instance="Pointe-à-Pitre"
tribunal_instance="Pointe-à-Pitre"
décharge
10 Août 201710/08/2017
De: Simon CHARDENOUX
auditeur de justice
Objet:
COUR D'APPEL DE BASSE-TERRE
Tribunal de grande instance de Pointe-à-Pitre
Juge chargé du service du tribunal d'instance de Pointe à Pitre
Groupe:
date_debut="2017-09-01"
cour_appel="Basse-Terre"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Pointe-à-Pitre"
tribunal_instance="Pointe-à-Pitre"
nomination
16 Juin 201716/06/2017
De: Christian BOURDON
juge de l'application des peines au tribunal de grande instance du Havre
Objet:
Cour d'appel de Basse-Terre
Tribunal de grande instance de Pointe-à-Pitre
Juge chargé du service du tribunal d'instance de Pointe-à-Pitre
Groupe:
cour_appel="Basse-Terre"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Pointe-à-Pitre"
tribunal_instance="Pointe-à-Pitre"
nomination
23 Avril 201723/04/2017
De: Jacqueline BELENUS
(DORCE)
greffière
Objet:
à compter de la date du 1 er septembre 2016, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Pointe-à-Pitre
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Pointe-à-Pitre"
suppleant
nomination
20 Juillet 201620/07/2016
De: Morgane EVANGHELOU
juge placée auprès du premier président de la cour d'appel d'Amiens
Objet:
Cour d'appel de Basse-Terre
Tribunal de grande instance de Pointe-à-Pitre
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Pointe-à-Pitre
Groupe:
cour_appel="Basse-Terre"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Pointe-à-Pitre"
tribunal_instance="Pointe-à-Pitre"
nomination
30 Avril 201630/04/2016
De: Philippe BAISSUS
juge au tribunal de grande instance d'Amiens chargé du service du tribunal d'instance de Péronne
Objet:
Cour d'appel de Basse-Terre
Juge chargé du service du tribunal d'instance de Pointe-à-Pitre
Groupe:
cour_appel="Basse-Terre"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_instance="Pointe-à-Pitre"
nomination
04 Juin 201504/06/2015
De: Elodie GALLOT-LEGRAND
juge au tribunal de grande instance de Bordeaux, chargée du service du tribunal d'instance de Bordeaux
Objet:
Cour d'appel de Basse-Terre
Tribunal de grande instance de Pointe-à-Pitre
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Pointe-à-Pitre
Groupe:
cour_appel="Basse-Terre"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Pointe-à-Pitre"
tribunal_instance="Pointe-à-Pitre"
nomination
26 Juin 201426/06/2014
De: Véronique EMMANUEL, épouse TORIBIO
substitute du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Niort
Objet:
Cour d'appel de Basse-Terre
Tribunal de grande instance de Pointe-à-Pitre
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Pointe-à-Pitre
Groupe:
cour_appel="Basse-Terre"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Pointe-à-Pitre"
tribunal_instance="Pointe-à-Pitre"
nomination
24 Juillet 201224/07/2012
De: Marie-Céline LOUBARESSE
auditrice de justice
Objet:
Cour d'appel de Basse-Terre
Tribunal de grande instance de Pointe-à-Pitre
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Pointe-à-Pitre
Groupe:
cour_appel="Basse-Terre"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Pointe-à-Pitre"
tribunal_instance="Pointe-à-Pitre"
nomination
28 Juillet 201128/07/2011
De: Anne FEYDEAU, épouse THIEFFRY
conseillère à la cour d'appel de Douai
Objet:
Cour d'appel de Basse-Terre
Tribunal de grande instance de Pointe-à-Pitre
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Pointe-à-Pitre
Groupe:
cour_appel="Basse-Terre"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Pointe-à-Pitre"
tribunal_instance="Pointe-à-Pitre"
nomination
22 Juillet 201122/07/2011
De: Rosette JONSTOMP, épouse COMBE
juge au tribunal de grande instance de Basse-Terre
Objet:
Cour d'appel de Basse-Terre
Tribunal de grande instance de Pointe-à-Pitre
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Pointe-à-Pitre
Groupe:
cour_appel="Basse-Terre"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Pointe-à-Pitre"
tribunal_instance="Pointe-à-Pitre"
nomination
13 Juillet 201013/07/2010
De: FLEREAU (Chrystèle), épouse VERSIN
adjointe administrative de 2e classe
Objet:
de passation des comptes, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Pointe-à-Pitre
Remplace:Mme KANCEL (Josette), épouse LAURENT
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Pointe-à-Pitre"
suppleant
nomination
08 Avril 200908/04/2009
De: CIGAR (Annette)
greffière du premier grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Pointe-à-Pitre
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Pointe-à-Pitre"
nomination
08 Avril 200908/04/2009
De: Nertomb (Nicole)
adjointe administrative de 1re classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Pointe-à-Pitre
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Pointe-à-Pitre"
nomination
18 Mars 200818/03/2008
De: Emmanuelle Leboucher-Cabelguenne
juge des enfants au tribunal de grande instance de Châlon-sur-Saône
Objet:
Cour d'appel de Basse-Terre
Tribunal de grande instance de Pointe-à-Pitre
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Pointe-à-Pitre
Groupe:
cour_appel="Basse-Terre"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Pointe-à-Pitre"
tribunal_instance="Pointe-à-Pitre"
nomination
28 Juin 200628/06/2006
De: Nertomb (Nicole)
adjointe administrative
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Pointe-à-Pitre (97110)
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Pointe-à-Pitre"
suppleant
nomination
02 Juin 200602/06/2006
De: Marie-Josée Bolnet
juge au tribunal de grande instance de Saint-Omer
Objet:
Cour d'appel de Basse-Terre
Tribunal de grande instance de Pointe-à-Pitre
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Pointe-à-Pitre
Groupe:
cour_appel="Basse-Terre"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Pointe-à-Pitre"
tribunal_instance="Pointe-à-Pitre"
nomination
28 Juin 200528/06/2005
De: Fabienne Karrouz
juge
Objet:
Cour d'appel de Basse-Terre
Tribunal de grande instance de Pointe-à-Pitre
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Pointe-à-Pitre
Groupe:
cour_appel="Basse-Terre"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Pointe-à-Pitre"
tribunal_instance="Pointe-à-Pitre"
nomination
14 Août 200414/08/2004
De: Fannie Hatt, épouse de Pau Segrell
vice-présidente
Objet:
Cour d'appel de Basse-Terre
Tribunal de grande instance de Pointe-à-Pitre
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Pointe-à-Pitre
Groupe:
cour_appel="Basse-Terre"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Pointe-à-Pitre"
tribunal_instance="Pointe-à-Pitre"
nomination
14 Août 200414/08/2004
De: Corinne Boeri, épouse Desjardins
juge des enfants au tribunal de grande instance de Grasse
Objet:
Cour d'appel de Basse-Terre
Tribunal de grande instance de Pointe-à-Pitre
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Pointe-à-Pitre
Groupe:
cour_appel="Basse-Terre"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Pointe-à-Pitre"
tribunal_instance="Pointe-à-Pitre"
nomination
14 Août 200414/08/2004
De: Cécile Roman-Amat, épouse Thibault
vice-présidente au tribunal de grande instance de Tarbes
Objet:
Cour d'appel de Basse-Terre
Tribunal de grande instance de Pointe-à-Pitre
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Pointe-à-Pitre
Groupe:
cour_appel="Basse-Terre"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Pointe-à-Pitre"
tribunal_instance="Pointe-à-Pitre"
nomination
02 Juillet 200202/07/2002
De: Myriam Gregori, épouse Pourtales
vice-présidente
Objet:
Cour d'appel de Basse-Terre
Tribunal de grande instance de Pointe-à-Pitre
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Pointe-à-Pitre
Groupe:
cour_appel="Basse-Terre"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Pointe-à-Pitre"
tribunal_instance="Pointe-à-Pitre"
nomination
02 Juillet 200202/07/2002
De: Olivier Becuwe
juge au tribunal de grande instance de Châlons-en-Champagne
Objet:
Cour d'appel de Basse-Terre
Tribunal de grande instance de Pointe-à-Pitre
Juges chargés du service du tribunal d'instance de Pointe-à-Pitre
Groupe:
cour_appel="Basse-Terre"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Pointe-à-Pitre"
tribunal_instance="Pointe-à-Pitre"
nomination
02 Juillet 200202/07/2002
De: Fabienne Karrouz
juge au tribunal de grande instance d'Ajaccio chargée du service du tribunal d'instance de Sartène
Objet:
Cour d'appel de Basse-Terre
Tribunal de grande instance de Pointe-à-Pitre
Juges chargés du service du tribunal d'instance de Pointe-à-Pitre
Groupe:
cour_appel="Basse-Terre"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Pointe-à-Pitre"
tribunal_instance="Pointe-à-Pitre"
nomination
02 Juillet 200202/07/2002
De: Eric Soubise
juge au tribunal de grande instance d'Alençon, chargé du service du tribunal d'instance d'Alençon
Objet:
Cour d'appel de Basse-Terre
Tribunal de grande instance de Pointe-à-Pitre
Juge chargé du service du tribunal d'instance de Pointe-à-Pitre
Groupe:
cour_appel="Basse-Terre"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Pointe-à-Pitre"
tribunal_instance="Pointe-à-Pitre"
nomination
04 Août 200104/08/2001
De: Sylvie Rebe, épouse Turbeaux
juge au tribunal de grande instance de Saint-Malo
Objet:
Cour d'appel de Basse-Terre
Tribunal de grande instance de Pointe-à-Pitre
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Pointe- à-Pitre
Groupe:
cour_appel="Basse-Terre"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Pointe-à-Pitre"
tribunal_instance="Pointe-à-Pitre"
nomination
28 Juillet 200028/07/2000
De: Maroude (France-Lise)
adjoint administratif
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseur suppléant du tribunal d'instance de Pointe-à-Pitre
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Pointe-à-Pitre"
suppleant
nomination
21 Janvier 199821/01/1998
De: Moronval (Abelle)
agent administratif de 2e classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Basse-Terre
Tribunal d'instance de Pointe-à-Pitre
Régisseur titulaire
Groupe:
cour_appel="Basse-Terre"
tribunal
tribunal_instance="Pointe-à-Pitre"
nomination
10 Novembre 199610/11/1996
De: Le Superbe (Désirée)
greffier du premier grade. Régisseur suppléant
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Basse-Terre
Tribunal d'instance de Pointe-à-Pitre
Régisseur titulaire
Groupe:
cour_appel="Basse-Terre"
tribunal
tribunal_instance="Pointe-à-Pitre"
nomination
10 Novembre 199610/11/1996
De: Eric Senna
juge au tribunal de grande instance de Perpignan, chargé du service du tribunal d'instance de Prades
Objet:
Cour d'appel de Basse-Terre
Tribunal de grande instance de Pointe-à-Pitre
Juge chargé du service du tribunal d'instance de Pointe-à-Pitre
Remplace:
Mme Saada
Groupe:
cour_appel="Basse-Terre"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Pointe-à-Pitre"
tribunal_instance="Pointe-à-Pitre"
nomination
23 Janvier 199623/01/1996
De: Catherine Paoli
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Basse-Terre
Objet:
Cour d'appel de Basse-Terre
Tribunal de grande instance de Pointe-à-Pitre
Juge chargé du service du tribunal d'instance de Pointe-à-Pitre
Remplace:Mme Gossent
Groupe:
cour_appel="Basse-Terre"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Pointe-à-Pitre"
tribunal_instance="Pointe-à-Pitre"
nomination
14 Juillet 199014/07/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.