tribunal_instance="Poissy" (tag)

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(pub gratuite)
De: Christelle VETTER
(GOMES)
greffière
Objet:
à la date de passation des comptes, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Poissy
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Poissy"
suppleant
nomination
15 Janvier 201915/01/2019
De: Marcelle GODDET
(DAUTHUILLE)
adjointe administrative principale
Objet:
à la date de passation des comptes, régisseuse titulaire au tribunal d'instance de Poissy
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Poissy"
nomination
15 Janvier 201915/01/2019
De: Emilie FABRIS
juge au tribunal de grande instance de Versailles
Objet:
COUR D'APPEL DE VERSAILLES
Tribunal de grande instance de Versailles
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Poissy
Groupe:
cour_appel="Versailles"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Versailles"
tribunal_instance="Poissy"
nomination
27 Juin 201827/06/2018
De: Marcelle GODDET
adjointe administrative de 1 ère classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Poissy
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Poissy"
suppleant
nomination
03 Novembre 201603/11/2016
De: Caroline GUILLEMAIN
juge au tribunal de grande instance d'Albi chargée du service du tribunal d'instance d'Albi
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Versailles
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Poissy
Groupe:
cour_appel="Versailles"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Versailles"
tribunal_instance="Poissy"
nomination
10 Août 201610/08/2016
De: Ondine RENARD
greffière du 2ème grade
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Poissy
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Poissy"
suppleant
nomination
02 Janvier 201402/01/2014
De: Frédérique MAILLOT-BARTOUILH DE TAILLAC
juge placée auprès du premier président de la cour d'appel de Paris
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Versailles
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Poissy
Groupe:
cour_appel="Versailles"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Versailles"
tribunal_instance="Poissy"
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Rémy MONCORGE
juge au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Versailles
Vice-président chargé du service du tribunal d'instance de Poissy
Groupe:
cour_appel="Versailles"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Versailles"
tribunal_instance="Poissy"
nomination
24 Juillet 201224/07/2012
De: Nathalie Helot, épouse Gautier
juge au tribunal de grande instance d'Evreux
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Poissy
Groupe:
cour_appel="Versailles"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_instance="Poissy"
nomination
19 Juillet 200719/07/2007
De: Buffet (Géraldine), épouse Cherrey
greffière du deuxième grade
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Poissy (78300)
Remplace:Mme Bourguignon (Catherine), épouse Pawlak
Groupe:
date_debut="2005-11-02"
tribunal
tribunal_instance="Poissy"
suppleant
nomination
16 Novembre 200516/11/2005
De: Bourguignon (Catherine), épouse Pawlak
adjointe administrative
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Poissy
Remplace:Mme Santier (Martine), épouse Le Blanc
Groupe:
date_debut="2005-01-03"
tribunal
tribunal_instance="Poissy"
suppleant
nomination
15 Décembre 200415/12/2004
De: Jean-Pierre Poncey
juge audit tribunal chargé du service du tribunal d'instance de Poissy
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Versailles
Vice-président chargé du service du tribunal d'instance de Poissy
Groupe:
cour_appel="Versailles"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Versailles"
tribunal_instance="Poissy"
nomination
03 Janvier 200403/01/2004
De: Virginie Louis, épouse de Mauléon de Bruyères
avocate
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Poissy
Groupe:
cour_appel="Versailles"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_instance="Poissy"
nomination
31 Mars 200131/03/2001
De:
de Mauléon de Bruyères
effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation de six mois
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Poissy
Groupe:
cour_appel="Versailles"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_instance="Poissy"
nomination
31 Mars 200131/03/2001
De: Emmanuelle Cuisenier, épouse Wurtz
magistrate du second grade, placée en position de congé parental
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Versailles
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Poissy
Groupe:
cour_appel="Versailles"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Versailles"
tribunal_instance="Poissy"
nomination
28 Juillet 200028/07/2000
De: Christine Ganahl
juge au tribunal de grande instance d'Arras
Objet:
Tribunal de grande instance de Versailles
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Poissy
Remplace:
Mme Abensur
Groupe:
a_sa_demande
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Versailles"
tribunal_instance="Poissy"
nomination
22 Juillet 199922/07/1999
De: Santier (Martine), épouse Le Blanc
agent administratif de 1re classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Versailles
Tribunal d'instance de Poissy
Régisseur suppléant
Groupe:
cour_appel="Versailles"
tribunal
tribunal_instance="Poissy"
suppleant
nomination
17 Décembre 199617/12/1996
De: Monnier (Françoise), épouse Jully
agent administratif de 2e classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Versailles
Tribunal d'instance de Poissy
Régisseur titulaire
Groupe:
cour_appel="Versailles"
tribunal
tribunal_instance="Poissy"
nomination
17 Décembre 199617/12/1996
De: Jélèna Kojic
magistrat du second grade, placé en position de disponibilité
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Versailles
Juges chargés du service du tribunal d'instance de Poissy
Remplace:M. Paris
Groupe:
a_sa_demande
cour_appel="Versailles"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Versailles"
tribunal_instance="Poissy"
nomination
14 Août 199414/08/1994
De: Emmanuelle Cuisenier, épouse Wurtz
juge au tribunal de grande instance d'Evreux
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Versailles
Juges chargés du service du tribunal d'instance de Poissy
Remplace:
Mme Malibert
Groupe:
a_sa_demande
cour_appel="Versailles"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Versailles"
tribunal_instance="Poissy"
nomination
14 Août 199414/08/1994
De: Sylvie Borrel-Abensur
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Nanterre
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Versailles
Juges chargés du service du tribunal d'instance de Poissy
Remplace:
M. Chabaud
Groupe:
a_sa_demande
cour_appel="Versailles"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Versailles"
tribunal_instance="Poissy"
nomination
14 Août 199414/08/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.