tribunal_instance="Quimper" (tag)

De: Aurore POITEVIN
vice-présidente au tribunal de grande instance de Draguignan
Objet:
COUR D'APPEL DE RENNES
Tribunal de grande instance de Quimper
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Quimper
Groupe:
cour_appel="Rennes"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Quimper"
tribunal_instance="Quimper"
nomination
27 Juin 201827/06/2018
De: Amélie KAMENNOFF
juge d'instruction au tribunal de grande instance de Lorient
Objet:
Cour d'appel de Rennes
Tribunal de grande instance de Quimper
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Quimper
Groupe:
cour_appel="Rennes"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Quimper"
tribunal_instance="Quimper"
nomination
10 Août 201610/08/2016
De: Julie BELTOISE-BESNARD
juge au tribunal de grande instance de Lorient chargée du service du tribunal d'instance de Lorient
Objet:
Cour d'appel de Rennes
Tribunal de grande instance de Quimper
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Quimper
Groupe:
cour_appel="Rennes"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Quimper"
tribunal_instance="Quimper"
nomination
26 Décembre 201526/12/2015
De: Marylène LE CLEAC'H-CHEVER
juge au tribunal de grande instance de Brest
Objet:
Cour d'appel de Rennes
Tribunal de grande instance de Quimper
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Quimper
Groupe:
cour_appel="Rennes"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Quimper"
tribunal_instance="Quimper"
nomination
26 Juin 201426/06/2014
De: Pascal VIEILLEVILLE
conseiller à la cour d'appel de Douai
Objet:
Cour d'appel de Rennes
Tribunal de grande instance de Quimper
Vice-président chargé du service du tribunal d'instance de Quimper
Groupe:
cour_appel="Rennes"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Quimper"
tribunal_instance="Quimper"
nomination
09 Août 201309/08/2013
De: Pierre JOURDIN
juge de l'application des peines au tribunal de grande instance de Brest
Objet:
Cour d'appel de Rennes
Tribunal de grande instance de Quimper
Vice-président chargé du service du tribunal d'instance de Quimper
Groupe:
cour_appel="Rennes"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Quimper"
tribunal_instance="Quimper"
nomination
23 Août 201223/08/2012
De: Lionnel PETEAU
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Montargis
Objet:
Cour d'appel de Rennes
Tribunal de grande instance de Quimper
Juge chargé du service du tribunal d'instance de Quimper
Groupe:
cour_appel="Rennes"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Quimper"
tribunal_instance="Quimper"
nomination
22 Juillet 201122/07/2011
De: Agnès RENAUD
juge au tribunal de grande instance de Lorient chargée du service du tribunal d'instance de Lorient
Objet:
Cour d'appel de Rennes
Tribunal de grande instance de Quimper
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Quimper
Groupe:
cour_appel="Rennes"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Quimper"
tribunal_instance="Quimper"
nomination
13 Juillet 201013/07/2010
De: Nathalie Ramage
vice-présidente chargée de l'application des peines au tribunal de grande instance de Brest
Objet:
Cour d'appel de Rennes
Tribunal de grande instance de Quimper
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Quimper
Groupe:
cour_appel="Rennes"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Quimper"
tribunal_instance="Quimper"
nomination
19 Juillet 200719/07/2007
De: Flochay (Eliane), épouse Rospars
adjointe administrative principale de 2e classe
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Quimper
Remplace:Mme Jeulin (Nathalie), épouse Gajgaji
Groupe:
date_debut="2004-06-29"
tribunal
tribunal_instance="Quimper"
suppleant
nomination
03 Juillet 200403/07/2004
De: Jeulin (Nathalie), épouse Gajgaji
adjointe administrative
Objet:
régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Quimper
Groupe:
date_debut="2004-06-29"
tribunal
tribunal_instance="Quimper"
nomination
03 Juillet 200403/07/2004
De: Miralles (Jacqueline), épouse Kerbourch
Objet:
adjointe administrative, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Quimper
Groupe:
date_debut="2004-06-29"
tribunal
tribunal_instance="Quimper"
cessation de fonction
03 Juillet 200403/07/2004
De: Jeulin (Nathalie), épouse Gajgaji
agente administrative de 2e classe
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Quimper
Remplace:Mme Le Gars (Simone), épouse Le Mener
Groupe:
date_debut="2003-03-13"
tribunal
tribunal_instance="Quimper"
suppleant
nomination
12 Avril 200312/04/2003
De: Bertrand Lemercier
vice-président au tribunal de grande instance d'Angers chargé du service du tribunal d'instance d'Angers du second grade
Objet:
Cour d'appel de Rennes
Tribunal de grande instance de Quimper
Vice-président chargé du service du tribunal d'instance de Quimper du premier grade, premier groupe
Groupe:
cour_appel="Rennes"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Quimper"
tribunal_instance="Quimper"
nomination
11 Novembre 200111/11/2001
De: Le Gars (Simone), épouse Le Mener
greffière du troisième grade
Objet:
de passation des comptes, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Quimper
Remplace:
Mme Kerbourch
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Quimper"
suppleant
nomination
12 Septembre 200012/09/2000
De: Miralles (Jacqueline), épouse Kerbourch
adjointe administrative
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Quimper
Remplace:Mme Le Roux-Fosset
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Quimper"
nomination
12 Septembre 200012/09/2000
De: Miralles (Jacqueline), épouse Kerbouc'h
agent administratif de 1re classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Rennes
Tribunal d'instance de Quimper
Régisseur suppléant
Groupe:
cour_appel="Rennes"
tribunal
tribunal_instance="Quimper"
suppleant
nomination
07 Décembre 199607/12/1996
De: Fosset (Christine), épouse Le Roux
agent administratif de 2e classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Rennes
Tribunal d'instance de Quimper
Régisseur titulaire
Groupe:
cour_appel="Rennes"
tribunal
tribunal_instance="Quimper"
nomination
07 Décembre 199607/12/1996
De: Sylvie Bordat
juge au tribunal de grande instance du Havre chargé du service du tribunal d'instance du Havre
Objet:
Cour d'appel de Rennes
Juge chargé du service du tribunal d'instance de Quimper
Remplace:
M. Vidalie-Tauziat
Groupe:
a_sa_demande
cour_appel="Rennes"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_instance="Quimper"
nomination
14 Août 199414/08/1994
De: Miralles (Jacqueline), épouse Kerbouc'h
agent administratif
Objet:
régisseur suppléant du tribunal d'instance de Quimper
Remplace:
Mme Trellu
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Quimper"
suppleant
nomination
28 Avril 199328/04/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.