tribunal_instance="Quimperlé" (tag)

De: Kenan Le Berre
juge des enfants au tribunal de grande instance de Lille
Objet:
Cour d'appel de Rennes
Tribunal de grande instance de Quimper
Juge chargé du service du tribunal d'instance de Quimperlé
Groupe:
cour_appel="Rennes"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Quimper"
tribunal_instance="Quimperlé"
nomination
19 Juillet 200719/07/2007
De: Carduner (Josiane), épouse Le Meur
greffière du deuxième grade
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Quimperlé
Remplace:Mme Escalle (Yvonne)
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Quimperlé"
suppleant
nomination
29 Avril 200529/04/2005
De: Amélie de Graeve
Objet:
Cour d'appel de Rennes
Tribunal de grande instance de Quimper
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Quimperlé
Groupe:
cour_appel="Rennes"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Quimper"
tribunal_instance="Quimperlé"
nomination
02 Juillet 200202/07/2002
De: Escalle (Yvonne)
greffière en chef du troisième grade
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Quimperlé
Remplace:M. Bertrand
Groupe:
date_debut="1999-07-01"
tribunal
tribunal_instance="Quimperlé"
suppleant
nomination
03 Septembre 199903/09/1999
De: Guillou (Annie), épouse Bertrand
adjointe administrative
Objet:
régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Quimperlé
Remplace:
Mme Escalle
Groupe:
date_debut="1999-07-01"
tribunal
tribunal_instance="Quimperlé"
nomination
03 Septembre 199903/09/1999
De: Escalle (Yvonne)
greffier en chef du troisième grade
Objet:
régisseur titulaire du tribunal d'instance de Quimperlé
Remplace:Mme Le Cunff
Groupe:
date_debut="1998-07-01"
tribunal
tribunal_instance="Quimperlé"
nomination
24 Juin 199824/06/1998
De: Gwenola Jan, épouse Bailly
juge au tribunal de grande instance de Lorient
Objet:
Cour d'appel de Rennes
Tribunal de grande instance de Quimper
Juge chargé du service du tribunal d'instance de Quimperlé
Remplace:
M. Mornet
Groupe:
a_sa_demande
cour_appel="Rennes"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Quimper"
tribunal_instance="Quimperlé"
nomination
23 Juillet 199723/07/1997
De: Beuzet (Solange), épouse Le Cunff
adjoint administratif
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Rennes
Tribunal d'instance de Quimperlé
Régisseur titulaire
Groupe:
cour_appel="Rennes"
tribunal
tribunal_instance="Quimperlé"
nomination
07 Décembre 199607/12/1996
De: Texier (Jean)
greffier en chef
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseur suppléant du tribunal d'instance de Quimperlé
Remplace:Mme Le Cunff
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Quimperlé"
suppleant
nomination
17 Novembre 199517/11/1995
De: Beuzet (Solange), épouse Le Cunff
adjoint administratif
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseur titulaire du tribunal d'instance de Quimperlé
Remplace:M. Texier
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Quimperlé"
nomination
17 Novembre 199517/11/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.