tribunal_instance="Remiremont" (tag)

De: Jean Mellet
auditeur de justice
Objet:
Cour d'appel de Nancy
Tribunal de grande instance d'Epinal
Juge chargé du service du tribunal d'instance de Remiremont
Groupe:
cour_appel="Nancy"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Epinal"
tribunal_instance="Remiremont"
nomination
28 Juin 200628/06/2006
De: Bénédicte Kuentz
auditrice de justice
Objet:
Cour d'appel de Nancy
Tribunal de grande instance d'Epinal
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Remiremont
Groupe:
cour_appel="Nancy"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Epinal"
tribunal_instance="Remiremont"
nomination
09 Juillet 200309/07/2003
De: Nathalie Delpey, épouse Corbaux
juge au tribunal de grande instance de Pointe-à-Pitre
Objet:
Cour d'appel de Nancy
Tribunal de grande instance d'Epinal
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Remiremont
Groupe:
cour_appel="Nancy"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Epinal"
tribunal_instance="Remiremont"
nomination
28 Décembre 200128/12/2001
De: Cunat (Danièle), épouse Hocquard
adjointe administrative principale de 2e classe
Objet:
de passation des comptes, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Remiremont
Remplace:
Mme Schott
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Remiremont"
suppleant
nomination
15 Juin 199915/06/1999
De: Thomesse (Monique), épouse Rohmenter
greffière du premier grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Remiremont
Remplace:
M. Hanriot
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Remiremont"
nomination
15 Juin 199915/06/1999
De: Anne Rivière
juge au tribunal de grande instance de Paris, chargé du service du tribunal d'instance du 16e arrondissement
Objet:
Cour d'appel de Nancy
Tribunal de grande instance d'Epinal
Juge chargé du service du tribunal d'instance de Remiremont
Remplace:M. Perry
Groupe:
a_sa_demande
cour_appel="Nancy"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Epinal"
tribunal_instance="Remiremont"
nomination
23 Juillet 199723/07/1997
De: Hanriot (Guy)
greffier en chef du troisième grade. Régisseur suppléant
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Nancy
Tribunal d'instance de Remiremont
Régisseur titulaire
Groupe:
cour_appel="Nancy"
tribunal
tribunal_instance="Remiremont"
nomination
14 Novembre 199614/11/1996
De: Durpoix (Agnès), épouse Schott
agent administratif de 1re classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Nancy
Tribunal d'instance de Remiremont
Régisseur titulaire
Groupe:
cour_appel="Nancy"
tribunal
tribunal_instance="Remiremont"
nomination
14 Novembre 199614/11/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.