tribunal_instance="Saint-Brieuc" (tag)

Reportage vidéo (LeMonde.fr) sur des violences agravées.

Par nos forces de l'ordre.

(pub citoyenne)
De: Maud CASAGRANDE
juge au tribunal de grande instance de Rennes
Objet:
COUR D'APPEL DE RENNES
Tribunal de grande instance de Saint-Brieuc
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Saint-Brieuc
Groupe:
cour_appel="Rennes"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Saint-Brieuc"
tribunal_instance="Saint-Brieuc"
nomination
27 Juin 201827/06/2018
De: Caroline ABIVEN
juge au tribunal de grande instance de Rennes
Objet:
COUR D'APPEL DE RENNES
Tribunal de grande instance de Saint-Brieuc
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Saint Brieuc
Groupe:
cour_appel="Rennes"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Saint-Brieuc"
tribunal_instance="Saint-Brieuc"
nomination
06 Juillet 201706/07/2017
De: Stéphanie AVOUIS
(CHAU)
adjointe administrative
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire au tribunal d'instance de Saint-Brieuc
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Saint-Brieuc"
nomination
10 Avril 201710/04/2017
De: Robert CROUSET
greffier du 2ème grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseur titulaire au tribunal d'instance de Saint-Brieuc
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Saint-Brieuc"
nomination
15 Octobre 201515/10/2015
De: Robert CROUSET
greffier du 2ème grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseur suppléante au tribunal d'instance de Saint-Brieuc
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Saint-Brieuc"
suppleant
nomination
17 Septembre 201517/09/2015
De: Philippe BOYMOND
commissaire de police, placé en position de détachement judiciaire
Objet:
vice-président au tribunal de grande instance de Saint-Brieuc chargé du service du tribunal d'instance de Saint-Brieuc
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Saint-Brieuc"
nomination
27 Août 201427/08/2014
De: Christophe LATIL
vice-président placé auprès du premier président de la cour d'appel de Rennes
Objet:
Cour d'appel de Rennes
Tribunal de grande instance de Saint-Brieuc
Vice-président chargé du service du tribunal d'instance de Saint Brieuc
Groupe:
cour_appel="Rennes"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Saint-Brieuc"
tribunal_instance="Saint-Brieuc"
nomination
15 Décembre 201315/12/2013
De: Valérie LECORNU
vice-présidente
Objet:
Cour d'appel de Rennes
Tribunal de grande instance de Saint-Brieuc
du service du tribunal d'instance de Saint-Brieuc
Groupe:
date_debut="2013-09-01"
cour_appel="Rennes"
tribunal
tribunal_grande_instance="Saint-Brieuc"
tribunal_instance="Saint-Brieuc"
décharge
12 Juin 201312/06/2013
De: Brigitte DEME
vice-présidente chargée de l'instruction au tribunal de grande instance de Rennes
Objet:
Cour d'appel de Rennes
Tribunal de grande instance de Saint-Brieuc
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Saint-Brieuc
Groupe:
cour_appel="Rennes"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Saint-Brieuc"
tribunal_instance="Saint-Brieuc"
nomination
24 Juillet 201224/07/2012
De: VIOLLAT (Carole)
adjointe administrative de 2e classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Saint-Brieuc
Remplace:Mme UNVOAS (Marie-Laure)
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Saint-Brieuc"
suppleant
nomination
31 Mars 201031/03/2010
De: Bruno GUINET
vice-président au tribunal de grande instance de Laval
Objet:
Cour d'appel de Rennes
Tribunal de grande instance de Saint-Brieuc
Vice-président chargé du service du tribunal d'instance de Saint-Brieuc
Groupe:
cour_appel="Rennes"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Saint-Brieuc"
tribunal_instance="Saint-Brieuc"
nomination
28 Août 200928/08/2009
De: Unvoas (Marie-Laure)
adjointe administrative
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Saint-Brieuc
Remplace:Mme Eouzan (Claudine)
Groupe:
date_debut="2004-04-01"
tribunal
tribunal_instance="Saint-Brieuc"
suppleant
nomination
25 Mars 200425/03/2004
De: Valérie Lecornu
juge audit tribunal chargée du service du tribunal d'instance de Saint-Brieuc
Objet:
Cour d'appel de Rennes
Tribunal de grande instance de Saint-Brieuc
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Saint-Brieuc
Groupe:
cour_appel="Rennes"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Saint-Brieuc"
tribunal_instance="Saint-Brieuc"
nomination
24 Août 200324/08/2003
De: Valérie Lecornu
juge au tribunal de grande instance d'Ajaccio, chargée du service du tribunal d'instance de Sartène
Objet:
Cour d'appel de Rennes
Tribunal de grande instance de Saint-Brieuc
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Saint-Brieuc
Groupe:
cour_appel="Rennes"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Saint-Brieuc"
tribunal_instance="Saint-Brieuc"
nomination
28 Juillet 200028/07/2000
De: Claudine Eouzan
adjoint administratif
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Rennes
Tribunal d'instance de Saint-Brieuc
Régisseur suppléant
Groupe:
cour_appel="Rennes"
tribunal
tribunal_instance="Saint-Brieuc"
suppleant
nomination
07 Décembre 199607/12/1996
De: Cadet (Martine), épouse Le Bigot
adjoint administratif principal de 2e classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Rennes
Tribunal d'instance de Saint-Brieuc
Régisseur titulaire
Groupe:
cour_appel="Rennes"
tribunal
tribunal_instance="Saint-Brieuc"
nomination
07 Décembre 199607/12/1996
De: Dominique Pannetier
juge
Objet:
Cour d'appel de Rennes
Tribunal de grande instance de Saint-Brieuc
du service du tribunal d'instance de Saint-Brieuc
chargé des fonctions de juge des enfants
Remplace:
M. Lewden
Groupe:
cour_appel="Rennes"
tribunal
tribunal_grande_instance="Saint-Brieuc"
tribunal_instance="Saint-Brieuc"
décharge
12 Janvier 199512/01/1995
De: Hervé Liance
juge
Objet:
Cour d'appel de Rennes
Tribunal de grande instance de Saint-Brieuc
du service du tribunal d'instance de Saint-Brieuc
Remplace:M. Pannetier
Groupe:
cour_appel="Rennes"
tribunal
tribunal_grande_instance="Saint-Brieuc"
tribunal_instance="Saint-Brieuc"
charge
12 Janvier 199512/01/1995
De: Eouzan (Claudine)
adjoint administratif
Objet:
régisseur suppléant du tribunal d'instance de Saint-Brieuc
Remplace:M. Josse
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Saint-Brieuc"
suppleant
nomination
20 Juillet 199320/07/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.