tribunal_instance="Salon-de-Provence" (tag)

De: Virginie MAGGIO
juge au tribunal de grande instance d'Alès
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance d'Aix-en-Provence
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Salon-de-Provence
Groupe:
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Aix-en-Provence"
tribunal_instance="Salon-de-Provence"
nomination
14 Juillet 201914/07/2019
De: Michel BONETTO
greffier principal
Objet:
à la date du présent arrêté, régisseur suppléant au tribunal d'instance de Salon-de-Provence
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Salon-de-Provence"
suppleant
nomination
09 Avril 201809/04/2018
De: Florent PASCAL
vice-président chargé de l'application des peines au tribunal de grande instance de Toulon
Objet:
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE
Tribunal de grande instance d'Aix-en-Provence
Vice-président chargé du service du tribunal d'instance de Salon de Provence
Groupe:
cour_appel="Aix en Provence"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Aix-en-Provence"
tribunal_instance="Salon-de-Provence"
nomination
29 Décembre 201629/12/2016
De: Fabienne GIACOMETTI
(MICHEL)
greffière
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire au tribunal d'instance de Salon-de-Provence
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Salon-de-Provence"
nomination
03 Novembre 201603/11/2016
De: Philippe ASSONION
vice-président
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance d'Aix-en-Provence
du service du tribunal d'instance de Salon de Provence
Groupe:
date_debut="2016-09-01"
cour_appel="Aix-en-Provence"
tribunal
tribunal_grande_instance="Aix-en-Provence"
tribunal_instance="Salon-de-Provence"
décharge
23 Juillet 201623/07/2016
De: Bénédicte LACHAMBRE
(HECQ)
greffière principale
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse intérimaire
pour une période maximale de 6 mois, au tribunal d'instance de Salon-de -Provence
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Salon-de-Provence"
nomination
17 Novembre 201517/11/2015
De: Bénédicte LACHAMBRE
(HECQ)
greffière du 1er grade
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Salon-de-Provence
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Salon-de-Provence"
suppleant
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Pilatre (Nathalie), épouse Beraud
greffière du deuxième grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Salon-de-Provence
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Salon-de-Provence"
nomination
19 Octobre 200719/10/2007
De: Bireaud (Annie), épouse Derlica
adjointe administrative principale de deuxième classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes et
pour une durée maximale de six mois, régisseuse intérimaire du tribunal d'instance de Salon-de-Provence (13300)
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Salon-de-Provence"
nomination
20 Juillet 200620/07/2006
De: David de Pas
juge
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance d'Aix-en-Provence
Vice-président chargé du service du tribunal d'instance de Salon-de-Provence
Groupe:
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Aix-en-Provence"
tribunal_instance="Salon-de-Provence"
nomination
28 Juin 200628/06/2006
De: Philippe Assonion
vice-président chargé de l'instruction au tribunal de grande instance de Tarascon
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance d'Aix-en-Provence
Vice-président chargé du service du tribunal d'instance de Salon-de-Provence
Groupe:
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Aix-en-Provence"
tribunal_instance="Salon-de-Provence"
nomination
28 Juin 200628/06/2006
De: Roba (Josiane), épouse Gilardi
greffière en chef de deuxième grade et chef de greffe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Salon-de-Provence (13300)
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Salon-de-Provence"
nomination
03 Mai 200603/05/2006
De: Bireaud (Annie), épouse Derlica
adjointe administrative
Objet:
à compter de la date de passation des comptes et
pour une durée maximale de six mois, régisseuse intérimaire du tribunal d'instance de Salon-de-Provence (13300), suite à la vacance du poste de régisseur depuis le
21 juin 2005
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Salon-de-Provence"
nomination
23 Novembre 200523/11/2005
De: Bireaud (Annie), épouse Derlica
adjointe administrative
Objet:
à compter de la date de passation des comptes et
pour une durée maximum de six mois, régisseuse intérimaire du tribunal d'instance de Salon-de-Provence
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Salon-de-Provence"
nomination
16 Novembre 200416/11/2004
De: Bonnet (Chantal)
greffière en chef du troisième grade
Objet:
de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Salon-de-Provence
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Salon-de-Provence"
nomination
20 Juillet 200120/07/2001
De: Isabelle Simon
substitute placée auprès du procureur général près la cour d'appel de Chambéry
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance d'Aix-en-Provence
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Salon-de-Provence
Groupe:
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Aix-en-Provence"
tribunal_instance="Salon-de-Provence"
nomination
30 Décembre 199930/12/1999
De: Cavalier (Chantal), épouse Roubaud
adjoint administratif
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal d'instance de Salon-de-Provence
Régisseur suppléant
Groupe:
cour_appel="Aix-en-Provence"
tribunal
tribunal_instance="Salon-de-Provence"
suppleant
nomination
10 Novembre 199610/11/1996
De: Bireaud (Annie), épouse Derlica
agent administratif de 1re classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal d'instance de Salon-de-Provence
Régisseur titulaire
Groupe:
cour_appel="Aix-en-Provence"
tribunal
tribunal_instance="Salon-de-Provence"
nomination
10 Novembre 199610/11/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.