tribunal_instance="Sarlat" (tag)

Exposition de peinture et poésie CLARTÉ'S en Novembre à Paris.

« Retour à la clarté face aux turbulences de ce monde par le droit à l'imaginaire » (affiche)

(pub familiale)
De: Carole LOPEZ
substitute du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Châteauroux
Objet:
Cour d'appel de Bordeaux
Tribunal de grande instance de Bergerac
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Sarlat
Groupe:
cour_appel="Bordeaux"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bergerac"
tribunal_instance="Sarlat"
nomination
13 Août 201413/08/2014
De: Pierre Pugnet
juge d'instruction au tribunal de grande instance d'Angoulême
Objet:
Cour d'appel de Bordeaux
Tribunal de grande instance de Bergerac
Juge chargé du service du tribunal d'instance de Sarlat
Remplace:
Mme Fabiani
Groupe:
a_sa_demande
cour_appel="Bordeaux"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bergerac"
tribunal_instance="Sarlat"
nomination
23 Juillet 199723/07/1997
De: Desouches (Béatrice), épouse Agnetti
agent administratif de 1re classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Bordeaux
Tribunal d'instance de Sarlat
Régisseur suppléant
Groupe:
cour_appel="Bordeaux"
tribunal
tribunal_instance="Sarlat"
suppleant
nomination
10 Novembre 199610/11/1996
De: Zanette (Françoise)
adjoint administratif principal de 2e classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Bordeaux
Tribunal d'instance de Sarlat
Régisseur titulaire
Groupe:
cour_appel="Bordeaux"
tribunal
tribunal_instance="Sarlat"
nomination
10 Novembre 199610/11/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.