tribunal_instance="Sartène" (tag)

De: Roger Arata
auditeur de justice
Objet:
Cour d'appel de Bastia
Tribunal de grande instance d'Ajaccio
Juge chargé du service du tribunal d'instance de Sartène
Groupe:
cour_appel="Bastia"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Ajaccio"
tribunal_instance="Sartène"
nomination
28 Juin 200628/06/2006
De: Mélanie Filiatreau
Objet:
Cour d'appel de Bastia
Tribunal de grande instance d'Ajaccio
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Sartène
Groupe:
cour_appel="Bastia"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Ajaccio"
tribunal_instance="Sartène"
nomination
02 Juillet 200202/07/2002
De: Lodini (Yvette)
greffière du troisième grade
Objet:
de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Sartène
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Sartène"
nomination
05 Décembre 200105/12/2001
De: Fabienne Karrouz
juge au tribunal de grande instance de Cambrai, chargée du service du tribunal d'instance de Cambrai
Objet:
Cour d'appel de Bastia
Tribunal de grande instance d'Ajaccio
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Sartène
Groupe:
cour_appel="Bastia"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Ajaccio"
tribunal_instance="Sartène"
nomination
28 Juillet 200028/07/2000
De: Valérie Lecornu
magistrat du second grade placé en position de congé parental
Objet:
Cour d'appel de Bastia
Tribunal de grande instance d'Ajaccio
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Sartène
Groupe:
cour_appel="Bastia"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Ajaccio"
tribunal_instance="Sartène"
nomination
21 Août 199821/08/1998
De: Mary (Dominique), épouse Latti
adjoint administratif
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Bastia
Tribunal d'instance de Sartène
Régisseur suppléant
Groupe:
cour_appel="Bastia"
tribunal
tribunal_instance="Sartène"
suppleant
nomination
10 Novembre 199610/11/1996
De: Jouanin (Colette), épouse Toubas
greffier du troisième grade
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Bastia
Tribunal d'instance de Sartène
Régisseur titulaire
Groupe:
cour_appel="Bastia"
tribunal
tribunal_instance="Sartène"
nomination
10 Novembre 199610/11/1996
De: Jouanin (Colette), épouse Toubas
greffier du troisième grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseur titulaire du tribunal d'instance de Sartène
Remplace:
Mme Mahieu
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Sartène"
nomination
02 Octobre 199602/10/1996
De: Mahieu (Jacqueline)
greffier
Objet:
régisseur titulaire du tribunal d'instance de Sartène
Remplace:
M. Dari
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Sartène"
nomination
19 Janvier 199419/01/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.