tribunal_instance="Uzès" (tag)

Reportage vidéo (LeMonde.fr) sur des violences agravées.

Par nos forces de l'ordre.

(pub citoyenne)
De: Florence GASNOT
(BARRAULT)
greffière principale
Objet:
régisseuse titulaire au tribunal d'instance d'Uzès
Groupe:
date_debut="2019-07-26"
tribunal
tribunal_instance="Uzès"
nomination
04 Juillet 201904/07/2019
De: Gisèle DEROSIERE
(GUIBERT)
Objet:
greffière, en sa qualité de régisseuse titulaire au tribunal d'instance d'Uzès
Groupe:
date_debut="2019-07-26"
tribunal
tribunal_instance="Uzès"
cessation de fonction
04 Juillet 201904/07/2019
De: Valérie DUCAM
substitute du procureur de la République près le tribunal de grande instance d'Alès
Objet:
Cour d'appel de Nîmes
Tribunal de grande instance de Nîmes
Juge chargée du service du tribunal d'instance d'Uzès
Groupe:
cour_appel="Nîmes"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nîmes"
tribunal_instance="Uzès"
nomination
26 Juin 201426/06/2014
De: Emmanuelle MONTEIL
juge d'instruction au tribunal de grande instance d'Avignon
Objet:
Cour d'appel de Nîmes
Tribunal de grande instance de Nîmes
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance d'Uzès
Groupe:
cour_appel="Nîmes"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nîmes"
tribunal_instance="Uzès"
nomination
09 Août 201309/08/2013
De: Marylène LUCAS
(KOWALCZUK)
adjointe administrative de 1ère classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal d'instance d'Uzes
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Uzès"
suppleant
nomination
31 Juillet 201331/07/2013
De: Angélique NAKHLEH
juge d'instruction au tribunal de grande instance de Tarascon
Objet:
Cour d'appel de Nîmes
Tribunal de grande instance de Nîmes
Juge chargée du service du tribunal d'instance d'Uzès
Groupe:
cour_appel="Nîmes"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nîmes"
tribunal_instance="Uzès"
nomination
28 Août 201028/08/2010
De: Thierry ROSSELIN
vice-président placé auprès du premier président de la cour d'appel de Nîmes
Objet:
Cour d'appel de Nîmes
Tribunal de grande instance de Nîmes
Vice-président chargé du service du tribunal d'instance d'Uzès
Groupe:
cour_appel="Nîmes"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nîmes"
tribunal_instance="Uzès"
nomination
31 Décembre 200931/12/2009
De: Estelle Moreau
juge d'instruction au tribunal de grande instance d'Alès
Objet:
Cour d'appel de Nîmes
Tribunal de grande instance de Nîmes
Juge chargée du service du tribunal d'instance d'Uzès
Groupe:
cour_appel="Nîmes"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nîmes"
tribunal_instance="Uzès"
nomination
19 Juillet 200719/07/2007
De: Michel Vertuel
vice-président placé auprès du premier président de la cour d'appel de Nîmes
Objet:
Cour d'appel de Nîmes
Tribunal de grande instance de Nîmes
Vice-président chargé du service du tribunal d'instance d'Uzès
Groupe:
cour_appel="Nîmes"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nîmes"
tribunal_instance="Uzès"
nomination
28 Juin 200628/06/2006
De: Veinel (Catherine), épouse Caltreau
agente administrative de 2e classe
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance d'Uzès
Remplace:Mme Gasnot (Florence), épouse Barrault
Groupe:
date_debut="2004-01-12"
tribunal
tribunal_instance="Uzès"
suppleant
nomination
28 Janvier 200428/01/2004
De: Jouanin (Colette), épouse Toubas
greffière du premier grade
Objet:
de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance d'Uzès
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Uzès"
nomination
11 Février 200311/02/2003
De: Jouanin (Colette), épouse Toubas
greffière du premier grade
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance d'Uzès
Groupe:
date_debut="2002-05-21"
tribunal
tribunal_instance="Uzès"
suppleant
nomination
19 Juin 200219/06/2002
De: Sylvie Rouanne
juge placée auprès du premier président de la cour d'appel de Nîmes
Objet:
Cour d'appel de Nîmes
Tribunal de grande instance de Nîmes
Juge chargée du service du tribunal d'instance d'Uzès
Groupe:
cour_appel="Nîmes"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nîmes"
tribunal_instance="Uzès"
nomination
04 Août 200104/08/2001
De: Allegre (Martine), épouse Couissin
agent administratif de 1re classe
Objet:
régisseur titulaire du tribunal d'instance d'Uzès
Remplace:
Mme Caulet
Groupe:
date_debut="1998-11-02"
tribunal
tribunal_instance="Uzès"
nomination
17 Décembre 199817/12/1998
De: Allegre (Martine), épouse Couissin
Objet:
agent administratif de 1re classe, en sa qualité de régisseur suppléant du tribunal d'instance d'Uzès
Groupe:
date_debut="1998-11-02"
tribunal
tribunal_instance="Uzès"
suppleant
cessation de fonction
17 Décembre 199817/12/1998
De: Allegre (Martine), épouse Couissin
agent administratif de 1re classe
Objet:
régisseur suppléant du tribunal d'instance d'Uzès
Remplace:Mme Lopez
Groupe:
date_debut="1998-09-01"
tribunal
tribunal_instance="Uzès"
suppleant
nomination
18 Août 199818/08/1998
De: Anne Accomasso, épouse Barruol
magistrat du second grade, placé en position de congé parental
Objet:
Cour d'appel de Nîmes
Tribunal de grande instance de Nîmes
Juge chargé du service du tribunal d'instance d'Uzès
Remplace:M. Nannini
Groupe:
cour_appel="Nîmes"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nîmes"
tribunal_instance="Uzès"
nomination
23 Juillet 199723/07/1997
De:
Torrecillas
Objet:
Cour d'appel de Nîmes
Tribunal de grande instance de Nîmes
Juge
du service du tribunal d'instance d'Uzès
Remplace:
Mme Vollaire
Groupe:
cour_appel="Nîmes"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nîmes"
tribunal_instance="Uzès"
charge
20 Décembre 199020/12/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.