tribunal_instance="Valence" (tag)

De: Joelle TIZON-de FRANCA
vice-présidente au tribunal de grande instance de Lyon chargée du service du tribunal d'instance de Villeurbanne
Objet:
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal de grande instance de Valence
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Valence
Groupe:
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Valence"
tribunal_instance="Valence"
nomination
14 Juillet 201914/07/2019
De: Didier ARENA
effectuera, préalablement à son installation, une période de formation de six mois
Objet:
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal de grande instance de Valence
Vice-président chargé du service du tribunal d'instance de Valence
Groupe:
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Valence"
tribunal_instance="Valence"
nomination
16 Mars 201716/03/2017
De: Didier ARENA
Objet:
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal de grande instance de Valence
Vice-président chargé du service du tribunal d'instance de Valence
Groupe:
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Valence"
tribunal_instance="Valence"
nomination
16 Mars 201716/03/2017
De: Céline DELPY
vice-présidente au tribunal de grande instance de Vienne chargée du service du tribunal d'instance de Vienne
Objet:
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal de grande instance de Valence
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Valence
Groupe:
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Valence"
tribunal_instance="Valence"
nomination
10 Août 201610/08/2016
De: Eric ORDAS
vice-président
Objet:
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal de grande instance de Valence
du service du tribunal d'instance de Valence
Groupe:
date_debut="2016-09-04"
cour_appel="Grenoble"
tribunal
tribunal_grande_instance="Valence"
tribunal_instance="Valence"
décharge
23 Juillet 201623/07/2016
De: Stéphanie BARICEVIC
adjointe administrative de 1 ère classe
Objet:
régisseuse titulaire au tribunal d'instance de Valence
Groupe:
date_debut="2015-07-23"
tribunal
tribunal_instance="Valence"
nomination
17 Juillet 201517/07/2015
De: Florie ANTOLIN
Objet:
greffière du 2ème grade, en sa qualité de régisseuse intérimaire au tribunal d'instance de Valence
Groupe:
date_debut="2015-07-23"
greffier
tribunal
tribunal_instance="Valence"
cessation de fonction
17 Juillet 201517/07/2015
De: Florie ANTOLIN
greffière du 2ème grade, au tribunal d'instance de Romans-sur-Isère, régulièrement déléguée au tribunal d'instance de Valence
Objet:
à titre exceptionnel
régisseuse intérimaire au tribunal d'instance de Valence » au lieu de
Groupe:
date_debut="2015-01-30"
date_fin="2015-04-16"
tribunal
tribunal_instance="Valence"
nomination
13 Mars 201513/03/2015
De: Florie ANTOLIN
greffière du 2ème grade, au tribunal d'instance de Romans-sur-Isère, déléguée
Objet:
à titre exceptionnel
régisseuse intérimaire au tribunal d'instance de Valence»
Groupe:
date_debut="2014-12-17"
date_fin="2015-02-16"
tribunal
tribunal_instance="Valence"
nomination
13 Mars 201513/03/2015
De: Stéphanie BARICEVIC
Objet:
adjointe administrative de 1ère classe, en sa qualité de régisseuse titulaire au tribunal d'instance de Valence» Au lieu de
Groupe:
date_debut="2015-01-30"
tribunal
tribunal_instance="Valence"
cessation de fonction
13 Mars 201513/03/2015
De: Florie ANTOLIN
greffière du 2ème grade, au tribunal d'instance de Romans-sur-Isère, déléguée
Objet:
à titre exceptionnel
régisseuse intérimaire au tribunal d'instance de Valence
Groupe:
date_debut="2014-12-17"
date_fin="2015-02-16"
tribunal
tribunal_instance="Valence"
nomination
09 Février 201509/02/2015
De: Stéphanie BARICEVIC
adjointe administrative de 1ère classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire au tribunal d'instance de Valence
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Valence"
nomination
22 Janvier 201322/01/2013
De: FRECHET Marielle
greffière en chef du premier grade
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Valence
Remplace:Mme ISSARTIAL Danièle, épouse SANTOS
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Valence"
suppleant
nomination
20 Juin 201120/06/2011
De: Hervé Lemoine
vice-président chargé de l'instruction au tribunal de grande instance de Privas
Objet:
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal de grande instance de Valence
Vice-président chargé du service du tribunal d'instance de Valence
Groupe:
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Valence"
tribunal_instance="Valence"
nomination
19 Juillet 200719/07/2007
De: Eric Ordas
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Vienne
Objet:
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal de grande instance de Valence
Vice-président chargé du service du tribunal d'instance de Valence
Groupe:
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Valence"
tribunal_instance="Valence"
nomination
28 Juin 200628/06/2006
De: Martin Delage
juge au tribunal de grande instance de Basse-Terre chargé du service du tribunal d'instance de Basse-Terre
Objet:
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal de grande instance de Valence
Vice-président chargé du service du tribunal d'instance de Valence
Groupe:
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Valence"
tribunal_instance="Valence"
nomination
28 Juin 200528/06/2005
De: Bernard Panouilleres
juge au tribunal de grande instance de Privas chargé du service du tribunal d'instance de Largentière
Objet:
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal de grande instance de Valence
Vice-président chargé du service du tribunal d'instance de Valence
Groupe:
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Valence"
tribunal_instance="Valence"
nomination
09 Juillet 200309/07/2003
De: Issartial (Danièle), épouse Santos
adjoint administratif
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal d'instance de Valence
Régisseur suppléant
Groupe:
cour_appel="Grenoble"
tribunal
tribunal_instance="Valence"
suppleant
nomination
14 Novembre 199614/11/1996
De: Barthes (Jean-Claude)
agent administratif de 1re classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal d'instance de Valence
Régisseur titulaire
Groupe:
cour_appel="Grenoble"
tribunal
tribunal_instance="Valence"
nomination
14 Novembre 199614/11/1996
De: Hélène Homs
juge au tribunal de grande instance de Fort-de-France, poste créé
Objet:
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal de grande instance de Valence
Vice-président chargé du service du tribunal d'instance de Valence du premier grade, premier groupe
Groupe:
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Valence"
tribunal_instance="Valence"
nomination
30 Août 199630/08/1996
De: Marie-Paule Girard-Blanc
précédemment juge audit tribunal, placée en position de congé parental (poste vacant)
Objet:
au second grade, second groupe
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal de grande instance de Valence
Juge chargé du tribunal d'instance de Valence
Groupe:
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Valence"
tribunal_instance="Valence"
élévation
27 Juin 199127/06/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.