tribunal_instance="Vannes" (tag)

De: Mylène SANCHEZ
vice-présidente au tribunal de grande instance de Quimper
Objet:
Cour d'appel de Rennes
Tribunal de grande instance de Vannes
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Vannes
Groupe:
cour_appel="Rennes"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Vannes"
tribunal_instance="Vannes"
nomination
14 Juillet 201914/07/2019
De: Sabine CLERC
greffière principale
Objet:
à la date de passation des comptes, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Vannes
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Vannes"
suppleant
nomination
24 Mai 201924/05/2019
De: Marianne MAIRE
greffière
Objet:
à la date de passation des comptes, régisseuse titulaire au tribunal d'instance de Vannes
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Vannes"
nomination
24 Mai 201924/05/2019
De: Élodie BOUTELOUP
vice-procureure de la République près le tribunal de grande instance de Saint-Nazaire
Objet:
Cour d'appel de Rennes
Tribunal de grande instance de Vannes
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Vannes
Groupe:
cour_appel="Rennes"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Vannes"
tribunal_instance="Vannes"
nomination
19 Décembre 201819/12/2018
De: Marianne MAIRE
greffière
Objet:
à la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Vannes
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Vannes"
suppleant
nomination
24 Avril 201824/04/2018
De: Nathanaëlle GUILLON
juge au tribunal de grande instance de Caen
Objet:
Cour d'appel de Rennes
Tribunal de grande instance de Vannes
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Vannes
Groupe:
cour_appel="Rennes"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Vannes"
tribunal_instance="Vannes"
nomination
10 Août 201610/08/2016
De: Céline MATHIEU
vice-présidente placée auprès du premier président de la cour d'appel de Rennes
Objet:
Cour d'appel de Rennes
Tribunal de grande instance de Vannes
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Vannes
Groupe:
cour_appel="Rennes"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Vannes"
tribunal_instance="Vannes"
nomination
22 Août 201522/08/2015
De: Nicolas MONACHON
vice-président au tribunal de grande instance de Lorient chargé du service du tribunal d'instance de Lorient
Objet:
Cour d'appel de Rennes
Tribunal de grande instance de Vannes
Vice-président chargé du service du tribunal d'instance de Vannes
Groupe:
cour_appel="Rennes"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Vannes"
tribunal_instance="Vannes"
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Agnès KERVEGANT-PEDRON
vice-présidente
Objet:
Cour d'appel de Rennes
Tribunal de grande instance de Vannes
du service du tribunal d'instance de Vannes
Groupe:
date_debut="2013-03-19"
cour_appel="Rennes"
tribunal
tribunal_grande_instance="Vannes"
tribunal_instance="Vannes"
décharge
10 Avril 201310/04/2013
De: Marie-Christine FOLLIOT de FIERVILLE, épouse KRUGER
vice-présidente chargée de l'instruction au tribunal de grande instance d'Orléans
Objet:
Cour d'appel de Rennes
Tribunal de grande instance de Vannes
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Vannes
Groupe:
cour_appel="Rennes"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Vannes"
tribunal_instance="Vannes"
nomination
24 Juillet 201224/07/2012
De: DELAPORTE (Blandine), épouse GUILLOTIN
greffière du premier grade
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Vannes
Remplace:Mme LABARRE (Viviane), épouse BELLET
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Vannes"
suppleant
nomination
26 Décembre 200926/12/2009
De: Mylène Sanchez
magistrate du second grade placée en position de congé parental
Objet:
Cour d'appel de Rennes
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Vannes
Groupe:
cour_appel="Rennes"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_instance="Vannes"
nomination
17 Janvier 200917/01/2009
De: Thion (Nathalie)
adjointe administrative de deuxième classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Vannes
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Vannes"
nomination
18 Juin 200818/06/2008
De: Le Glouahec (Marie-Antoinette), épouse Zoulaiji
greffière du premier grade au tribunal d'instance d'Auray
Objet:
à compter de la date de passation des comptes et
pour une durée maximale de six mois, régisseuse intérimaire du tribunal d'instance de Vannes
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Vannes"
nomination
26 Février 200826/02/2008
De: Labarre (Viviane), épouse Bellet
adjointe administrative
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Vannes (Morbihan)
Remplace:M. Courbet (Jean-Louis)
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Vannes"
suppleant
nomination
20 Septembre 200620/09/2006
De: Julie Thomas, épouse Davost
juge au tribunal de grande instance de Vesoul chargée du service du tribunal d'instance de Gray
Objet:
Cour d'appel de Rennes
Tribunal de grande instance de Vannes
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Vannes
Groupe:
cour_appel="Rennes"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Vannes"
tribunal_instance="Vannes"
nomination
28 Juin 200528/06/2005
De: Courbet (Jean-Louis)
adjoint administratif principal de 1re classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseur suppléant du tribunal d'instance de Vannes
Remplace:Mme Laot (Claire), épouse Ollivier
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Vannes"
suppleant
nomination
17 Août 200417/08/2004
De: Laot (Claire), épouse Ollivier
adjointe administrative
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Vannes
Remplace:Mme Raynard (Sylvie), épouse Le Moing
Groupe:
date_debut="2003-09-08"
tribunal
tribunal_instance="Vannes"
suppleant
nomination
27 Août 200327/08/2003
De: Raynard (Sylvie), épouse Le Moing
adjointe administrative principale de 1re classe
Objet:
régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Vannes
Groupe:
date_debut="2003-09-08"
tribunal
tribunal_instance="Vannes"
nomination
27 Août 200327/08/2003
De: Brehelin (Martine)
Objet:
adjointe administrative principale de 2e classe, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Vannes
Groupe:
date_debut="2003-09-08"
tribunal
tribunal_instance="Vannes"
cessation de fonction
27 Août 200327/08/2003
De: Raynard (Sylvie), épouse Le Moing
adjointe administrative principale de 1re classe
Objet:
de passation des comptes, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Vannes
Remplace:Mme Brehelin (Martine)
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Vannes"
suppleant
nomination
13 Mars 200313/03/2003
De: Brehelin (Martine)
adjointe administrative principale de 2e classe
Objet:
de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Vannes
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Vannes"
nomination
13 Mars 200313/03/2003
De: Agnès Kervegant, épouse Pedron
juge au tribunal de grande instance de Saint-Brieuc chargée du service du tribunal d'instance de Loudéac
Objet:
Cour d'appel de Rennes
Tribunal de grande instance de Vannes
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Vannes
Groupe:
cour_appel="Rennes"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Vannes"
tribunal_instance="Vannes"
nomination
28 Février 200328/02/2003
De: Patrick Chupin
magistrat du premier grade placé en position de service détaché
Objet:
Cour d'appel de Rennes
Tribunal de grande instance de Vannes
Vice-président chargé du service du tribunal d'instance de Vannes
Groupe:
cour_appel="Rennes"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Vannes"
tribunal_instance="Vannes"
nomination
02 Juillet 200202/07/2002
De: Brehelin (Martine), épouse Guillouet
adjoint administratif
Objet:
de passation des comptes, régisseur suppléant du tribunal d'instance de Vannes
Remplace:Mme Le Moing
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Vannes"
suppleant
nomination
28 Janvier 199828/01/1998
De: Raynard (Sylvie), épouse Le Moing
adjoint administratif principal de 2e classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseur titulaire du tribunal d'instance de Vannes
Remplace:
Mme Monneraye
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Vannes"
nomination
28 Janvier 199828/01/1998
De: Raynard (Sylvie), épouse Le Moing
adjoint administratif principal de 2e classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Rennes
Tribunal d'instance de Vannes
Régisseur suppléant
Groupe:
cour_appel="Rennes"
tribunal
tribunal_instance="Vannes"
suppleant
nomination
07 Décembre 199607/12/1996
De: Monneraye (Yveline)
agent administratif de 1re classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Rennes
Tribunal d'instance de Vannes
Régisseur titulaire
Groupe:
cour_appel="Rennes"
tribunal
tribunal_instance="Vannes"
nomination
07 Décembre 199607/12/1996
De: Monneraye (Yveline)
agent administratif
Objet:
régisseur titulaire du tribunal d'instance de Vannes
Remplace:
Mme Burgeot
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Vannes"
nomination
05 Octobre 199405/10/1994
De: Mahe (Geneviève)
adjoint administratif principal
Objet:
régisseur titulaire du tribunal d'instance de Vannes
Remplace:
Mme Monneraye
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Vannes"
nomination
12 Mars 199412/03/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.