tribunal_instance="Vichy" (tag)

De: Caroline CHABANON-DAVICCO
juge des enfants au tribunal de grande instance de Clermont-Ferrand
Objet:
COUR D'APPEL DE RIOM
Tribunal de grande instance de Cusset
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Vichy
Groupe:
cour_appel="Riom"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Cusset"
tribunal_instance="Vichy"
nomination
06 Juillet 201706/07/2017
De: Guillaume DELERM
juge d'instruction au tribunal de grande instance de Moulins
Objet:
COUR D'APPEL DE RIOM
Tribunal de grande instance de Cusset
Juge chargé du service du tribunal d'instance de Vichy
Groupe:
cour_appel="Riom"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Cusset"
tribunal_instance="Vichy"
nomination
06 Juillet 201706/07/2017
De: Virginie DUFAYET
juge au tribunal de grande instance de Clermont-Ferrand chargée du service du tribunal d'instance de Clermont Ferrand
Objet:
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance de Cusset
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Vichy
Groupe:
cour_appel="Riom"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Cusset"
tribunal_instance="Vichy"
nomination
10 Août 201610/08/2016
De: Fabienne TURPIN
juge de l'application des peines au tribunal de grande instance de Moulins
Objet:
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance de Cusset
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Vichy
Groupe:
cour_appel="Riom"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Cusset"
tribunal_instance="Vichy"
nomination
29 Juillet 201529/07/2015
De: Natacha LE GALLOU-BURTET
greffière du 2ème grade
Objet:
à compter du 1 er juillet 2015, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Vichy
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Vichy"
suppleant
nomination
21 Mai 201521/05/2015
De: Marie-Anne VALERY
juge au tribunal de grande instance de Clermont-Ferrand
Objet:
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance de Cusset
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Vichy
Groupe:
cour_appel="Riom"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Cusset"
tribunal_instance="Vichy"
nomination
26 Juin 201426/06/2014
De: Sophie NOIR-BERNUAU
juge au tribunal de grande instance de Clermont-Ferrand
Objet:
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance de Cusset
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Vichy
Groupe:
cour_appel="Riom"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Cusset"
tribunal_instance="Vichy"
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Nassira BELKACEMI, épouse DIFALLAH
juge des enfants au tribunal de grande instance de Clermont-Ferrand
Objet:
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance de Cusset
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Vichy
Groupe:
cour_appel="Riom"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Cusset"
tribunal_instance="Vichy"
nomination
23 Août 201223/08/2012
De: Julie ACHARD
juge placée auprès du premier président de la cour d'appel de Bourges
Objet:
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance de Cusset
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Vichy
Groupe:
cour_appel="Riom"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Cusset"
tribunal_instance="Vichy"
nomination
24 Juillet 201224/07/2012
De: PINOLAT (Maryse), épouse BAL
adjointe administrative principale de 1re classe
Objet:
à la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Vichy
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Vichy"
nomination
11 Février 201011/02/2010
De: François Kheitmi
juge au tribunal de grande instance de Laval
Objet:
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance de Cusset
Juge chargé du service du tribunal d'instance de Vichy
Groupe:
cour_appel="Riom"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Cusset"
tribunal_instance="Vichy"
nomination
28 Juin 200628/06/2006
De: Marie-Noëlle Corre, épouse Begon
vice-présidente chargée de l'application des peines au tribunal de grande instance de Moulins
Objet:
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance de Cusset
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Vichy
Groupe:
cour_appel="Riom"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Cusset"
tribunal_instance="Vichy"
nomination
14 Août 200414/08/2004
De: Edouard de Leiris
juge au tribunal de grande instance d'Evreux chargé du service du tribunal d'instance de Louviers
Objet:
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance de Cusset
Juge chargé du service du tribunal d'instance de Vichy
Groupe:
cour_appel="Riom"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Cusset"
tribunal_instance="Vichy"
nomination
09 Juillet 200309/07/2003
De: Alain Leroi
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Bourges
Objet:
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance de Cusset
Juge chargé du service du tribunal d'instance de Vichy
Groupe:
cour_appel="Riom"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Cusset"
tribunal_instance="Vichy"
nomination
04 Août 200104/08/2001
De: Christine Catugier
avocate
Objet:
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance de Cusset
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Vichy
Remplace:M. Chevalier
Groupe:
cour_appel="Riom"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Cusset"
tribunal_instance="Vichy"
nomination
22 Janvier 199922/01/1999
De:
Catugier
effectuera, préalablement à son installation, une période de formation de quatre mois
Objet:
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance de Cusset
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Vichy
Groupe:
cour_appel="Riom"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Cusset"
tribunal_instance="Vichy"
nomination
22 Janvier 199922/01/1999
De: Lete (Jacqueline), épouse Villatte
agent administratif de 2e classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Riom
Tribunal d'instance de Vichy
Régisseur suppléant
Groupe:
cour_appel="Riom"
tribunal
tribunal_instance="Vichy"
suppleant
nomination
17 Décembre 199617/12/1996
De: Correy (Bernadette), épouse Prost
greffier divisionnaire
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Riom
Tribunal d'instance de Vichy
Régisseur titulaire
Groupe:
cour_appel="Riom"
tribunal
tribunal_instance="Vichy"
nomination
17 Décembre 199617/12/1996
De: Lete (Jacqueline), épouse Villatte
agent administratif de 2e classe
Objet:
régisseur suppléant du tribunal d'instance de Vichy
Groupe:
date_debut="1996-09-08"
tribunal
tribunal_instance="Vichy"
suppleant
nomination
03 Septembre 199603/09/1996
De: Correy (Bernadette), épouse Prost
greffier du troisième grade
Objet:
régisseur titulaire du tribunal d'instance de Vichy
Groupe:
date_debut="1996-09-08"
tribunal
tribunal_instance="Vichy"
nomination
03 Septembre 199603/09/1996
De: Lete (Jacqueline), épouse Villatte
agent administratif
Objet:
régisseur suppléant du tribunal d'instance de Vichy
Remplace:M. Prieur
Groupe:
date_debut="1994-03-01"
tribunal
tribunal_instance="Vichy"
suppleant
nomination
09 Juin 199409/06/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.