tribunal_instance="premier grade, premier groupe" (tag)

De: Michèle Legeay, épouse Blin
juge au tribunal de grande instance de Paris chargée du service du tribunal d'instance du 2e arrondissement
Objet:
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal de grande instance de Tours
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance du premier grade, premier groupe
Groupe:
cour_appel="Orléans"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Tours"
tribunal_instance="premier grade, premier groupe"
nomination
11 Novembre 200111/11/2001
De: Anne-Marie Jeanneret, épouse Peyroux
juge au tribunal de grande instance de Caen, poste créé
Objet:
Tribunal de grande instance du Havre
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance du premier grade, premier groupe
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Havre"
tribunal_instance="premier grade, premier groupe"
nomination
29 Juillet 199829/07/1998
De: Elisabeth Aubert, épouse Schram
vice-président audit tribunal chargé du service du tribunal d'instance du second grade, poste créé
Objet:
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance de Clermont-Ferrand
Vice-président chargé du service du tribunal d'instance du premier grade, premier groupe
Groupe:
cour_appel="Riom"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Clermont-Ferrand"
tribunal_instance="premier grade, premier groupe"
nomination
30 Août 199630/08/1996
De: Anne Le Gouic, épouse Jouannard
vice-président au tribunal de grande instance de Saint-Pierre-de-la-Réunion du second grade (poste créé)
Objet:
Cour d'appel de Rennes
Tribunal de grande instance de Brest
Vice-président chargé du service du tribunal d'instance du premier grade, premier groupe
Groupe:
cour_appel="Rennes"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Brest"
tribunal_instance="premier grade, premier groupe"
nomination
25 Juillet 199625/07/1996
De: Bernard Fouquere
vice-président au tribunal de grande instance de Papeete du second grade (poste créé)
Objet:
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal de grande instance de Grenoble
Vice-président chargé du service du tribunal d'instance du premier grade, premier groupe
Groupe:
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Grenoble"
tribunal_instance="premier grade, premier groupe"
nomination
25 Juillet 199625/07/1996
De: Béatrice Nicollet, épouse Thiery
juge
Objet:
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal de grande instance de Grenoble
Vice-président chargé du service du tribunal d'instance du premier grade, premier groupe
Groupe:
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Grenoble"
tribunal_instance="premier grade, premier groupe"
nomination
25 Juillet 199625/07/1996
De: Guilaine Grasset
juge
Objet:
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal de grande instance de Grenoble
Vice-président chargé du service du tribunal d'instance du premier grade, premier groupe
Groupe:
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Grenoble"
tribunal_instance="premier grade, premier groupe"
nomination
25 Juillet 199625/07/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.