tribunal_judiciaire="Tours" (tag)

De: Rémi MARCHAUD
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
1er juillet 2022
vice-président au tribunal judiciaire de Tours
Groupe:
a_sa_demande
tribunal
tribunal_judiciaire="Tours"
depart_retraite
admission
26 Février 202226/02/2022
De: Élodie BALLOT
juge au tribunal judiciaire d'Auxerre
Objet:
COUR D'APPEL D'ORLÉANS
Tribunal judiciaire de Tours
Juge des enfants
Groupe:
cour_appel="Orléans"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_judiciaire="Tours"
nomination
08 Août 202108/08/2021
De: Serge THEODET
greffier
Objet:
régisseur suppléant au tribunal judiciaire de Tours
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
tribunal
tribunal_judiciaire="Tours"
suppleant
nomination
30 Juillet 202130/07/2021
De: Johanne LIEVRE
secrétaire administrative
Objet:
régisseuse titulaire au tribunal judiciaire de Tours
Groupe:
date_debut="2021-09-01"
tribunal
tribunal_judiciaire="Tours"
nomination
30 Juillet 202130/07/2021
De: Johanne LIEVRE
Objet:
secrétaire administrative, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal judiciaire de Tours
Groupe:
date_debut="2021-08-31"
tribunal
tribunal_judiciaire="Tours"
suppleant
cessation de fonction
30 Juillet 202130/07/2021
De: Anne-Muriel MANGOLD
Objet:
secrétaire administrative, en sa qualité de régisseuse titulaire au tribunal judiciaire de Tours
Groupe:
date_debut="2021-08-31"
tribunal
tribunal_judiciaire="Tours"
cessation de fonction
30 Juillet 202130/07/2021
De: Valérie ROUSSEAU
première vice-présidente au tribunal judiciaire de Poitiers
Objet:
COUR D'APPEL D'ORLÉANS
Tribunal judiciaire de Tours
Première vice-présidente
Groupe:
cour_appel="Orléans"
tribunal
tribunal_judiciaire="Tours"
nomination
14 Juillet 202114/07/2021
De: Anne-Sophie MOREL-PETITGIRARD
substitute placée auprès du procureur général près la cour d'appel d'Orléans
Objet:
COUR D'APPEL D'ORLÉANS
Tribunal judiciaire de Tours
Substitute du procureur de la République
Groupe:
cour_appel="Orléans"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_judiciaire="Tours"
nomination
14 Juillet 202114/07/2021
De: Sophie PRENOIS
substitute du procureur de la République près le tribunal judiciaire de Poitiers
Objet:
COUR D'APPEL D'ORLÉANS
Tribunal judiciaire de Tours
Juge d'instruction
Groupe:
cour_appel="Orléans"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_judiciaire="Tours"
nomination
14 Juillet 202114/07/2021
De: Laure DANGLES
juge de l'application des peines au tribunal judiciaire de Châlons-en-Champagne
Objet:
COUR D'APPEL D'ORLÉANS
Tribunal judiciaire de Tours
Juge de l'application des peines
Groupe:
cour_appel="Orléans"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_judiciaire="Tours"
nomination
14 Juillet 202114/07/2021
De: Clément HERBO
magistrat du premier grade
Objet:
COUR D'APPEL D'ORLÉANS
Tribunal judiciaire de Tours
Vice-président chargé de l'instruction
Groupe:
cour_appel="Orléans"
conge_parental
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_judiciaire="Tours"
nomination
14 Juillet 202114/07/2021
De: Anita RIBET-LE ROUX
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
1er septembre 2021
première vice-présidente au tribunal judiciaire de Tours
Groupe:
a_sa_demande
tribunal
tribunal_judiciaire="Tours"
depart_retraite
admission
11 Mars 202111/03/2021
De: Catherine BATONNEAU
vice-présidente
Objet:
COUR D'APPEL D'ORLÉANS
Tribunal judiciaire de Tours
Vice-présidente chargée de l'application des peines
Groupe:
cour_appel="Orléans"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_judiciaire="Tours"
nomination
17 Décembre 202017/12/2020
De: Solenne BARBIER
vice-présidente chargée des fonctions de juge des contentieux de la protection au tribunal judiciaire de Blois
Objet:
COUR D'APPEL D'ORLÉANS
Tribunal judiciaire de Tours
Vice-présidente chargée de l'application des peines
Groupe:
cour_appel="Orléans"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_judiciaire="Tours"
nomination
17 Décembre 202017/12/2020
De: Marie-Caroline PAIN-DA COSTA ROMA
magistrate du premier grade placée en position de disponibilité
Objet:
COUR D'APPEL D'ORLÉANS
Tribunal judiciaire de Tours
Vice-présidente chargée de l'instruction
Groupe:
cour_appel="Orléans"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_judiciaire="Tours"
nomination
24 Octobre 202024/10/2020
De: Gilles MICHAUD
Objet:
dans les conditions fixées par
les articles 41-25 à 41-31 de l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature :
COUR D'APPEL D'ORLÉANS
Magistrat honoraire de l'ordre judiciaire
aux fins d'exercer au tribunal judiciaire de Tours
assesseur dans une formation collégiale
Groupe:
cour_appel="Orléans"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_judiciaire="Tours"
nomination
18 Août 202018/08/2020
De: Bérangère THERY
auditrice de justice
Objet:
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal judiciaire de Tours
Substitute du procureur de la République
Groupe:
date_debut="2020-09-01"
cour_appel="Orléans"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_judiciaire="Tours"
nomination
12 Août 202012/08/2020
De: Caroline LAGARRIGUE
vice-présidente chargée des fonctions de juge des contentieux de la protection au tribunal judiciaire d'Orléans
Objet:
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal judiciaire de Tours
Vice-présidente
Groupe:
cour_appel="Orléans"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_judiciaire="Tours"
nomination
12 Août 202012/08/2020
De: Joseph DURET
juge de l'application des peines au tribunal judiciaire du Mans
Objet:
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal judiciaire de Tours
Juge
Groupe:
cour_appel="Orléans"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_judiciaire="Tours"
nomination
12 Août 202012/08/2020
De: Lucile THEBAUD
juge placée auprès du premier président de la cour d'appel d'Orléans
Objet:
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal judiciaire de Tours
Juges des enfants
Groupe:
cour_appel="Orléans"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_judiciaire="Tours"
nomination
12 Août 202012/08/2020
De: Émilie GRU
juge placée auprès du premier président de la cour d'appel d'Orléans
Objet:
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal judiciaire de Tours
Juges des enfants
Groupe:
cour_appel="Orléans"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_judiciaire="Tours"
nomination
12 Août 202012/08/2020
De: Betty PAPADOPOULOS
substitute placée auprès du procureur général près la cour d'appel de Bourges
Objet:
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal judiciaire de Tours
Juge de l'application des peines
Groupe:
cour_appel="Orléans"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_judiciaire="Tours"
nomination
12 Août 202012/08/2020
De: Valérie GUEDJ
vice-présidente
Objet:
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal judiciaire de Tours
des fonctions de l'instruction
Groupe:
date_debut="2020-09-01"
cour_appel="Orléans"
tribunal
tribunal_judiciaire="Tours"
décharge
08 Août 202008/08/2020
De: Cécile BELOUARD
vice-présidente
Objet:
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal judiciaire de Tours
des fonctions de l'application des peines
Groupe:
date_debut="2020-09-01"
cour_appel="Orléans"
tribunal
tribunal_judiciaire="Tours"
décharge
08 Août 202008/08/2020
De: Gilles MICHAUD
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
1er septembre 2020
vice-président au tribunal judiciaire de Tours
Groupe:
a_sa_demande
tribunal
tribunal_judiciaire="Tours"
depart_retraite
admission
04 Juillet 202004/07/2020
De: Johanne LIEVRE
secrétaire administrative
Objet:
régisseuse suppléante au tribunal judiciaire de Tours
Groupe:
date_debut="2020-03-02"
tribunal
tribunal_judiciaire="Tours"
suppleant
nomination
19 Février 202019/02/2020
De: Ludivine CROZET
(RIEU)
Objet:
adjointe administrative principale, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal judiciaire de Tours
Groupe:
date_debut="2020-03-01"
tribunal
tribunal_judiciaire="Tours"
suppleant
cessation de fonction
19 Février 202019/02/2020
De: Michel BATAILLE
Objet:
à cesser ses fonctions
COUR D'APPEL D'ORLEANS
Magistrat exerçant à titre temporaire au tribunal judiciaire de Tours
Groupe:
date_debut="2020-01-31"
a_sa_demande
cour_appel="Orleans"
magistrat
tribunal
tribunal_judiciaire="Tours"
admission
15 Février 202015/02/2020
De: Anne SOREAU-PETEUL
vice-présidente au tribunal de grande instance de Tours chargée du service du tribunal d'instance de Tours
Objet:
COUR D'APPEL D'ORLÉANS
Tribunal judiciaire de Tours
Vice-présidentes chargées des fonctions de juge des contentieux de la protection
Groupe:
date_debut="2020-01-01"
cour_appel="Orléans"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_judiciaire="Tours"
nomination
26 Décembre 201926/12/2019
De: Alexandra GRILL
vice-présidente au tribunal de grande instance de Tours chargée du service du tribunal d'instance de Tours
Objet:
COUR D'APPEL D'ORLÉANS
Tribunal judiciaire de Tours
Vice-présidentes chargées des fonctions de juge des contentieux de la protection
Groupe:
date_debut="2020-01-01"
cour_appel="Orléans"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_judiciaire="Tours"
nomination
26 Décembre 201926/12/2019
De: Isabelle DARRET
vice-présidente au tribunal de grande instance de Tours chargée du service du tribunal d'instance de Tours
Objet:
COUR D'APPEL D'ORLÉANS
Tribunal judiciaire de Tours
Vice-présidentes chargées des fonctions de juge des contentieux de la protection
Groupe:
date_debut="2020-01-01"
cour_appel="Orléans"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_judiciaire="Tours"
nomination
26 Décembre 201926/12/2019
De: Laetitia CHEVALLIER
vice-présidente au tribunal de grande instance de Tours chargée du service du tribunal d'instance de Tours
Objet:
COUR D'APPEL D'ORLÉANS
Tribunal judiciaire de Tours
Vice-présidentes chargées des fonctions de juge des contentieux de la protection
Groupe:
date_debut="2020-01-01"
cour_appel="Orléans"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_judiciaire="Tours"
nomination
26 Décembre 201926/12/2019
De: Stéphanie FORET
juge au tribunal de grande instance de Tours chargée du service du tribunal d'instance de Tours
Objet:
COUR D'APPEL D'ORLÉANS
Tribunal judiciaire de Tours
Juges des contentieux de la protection
Groupe:
date_debut="2020-01-01"
cour_appel="Orléans"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_judiciaire="Tours"
nomination
26 Décembre 201926/12/2019
De: Eva FLAMIGNI
juge au tribunal de grande instance de Tours chargée du service du tribunal d'instance de Tours
Objet:
COUR D'APPEL D'ORLÉANS
Tribunal judiciaire de Tours
Juges des contentieux de la protection
Groupe:
date_debut="2020-01-01"
cour_appel="Orléans"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_judiciaire="Tours"
nomination
26 Décembre 201926/12/2019

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.